Liste des anciennes communes de l'Aube

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de l'Aube : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Dans le département, le tissu communal est resté particulièrement stable depuis plus de 200 ans.

De 452 communes en 1800[Note 1], le nombre était encore de 441 en 1970.

Il est vrai qu'une cinquantaine d'entre elles, trop petites, ont été poussées à se regrouper avant même l'année 1800, n'ayant ainsi connu qu'une existence éphémère. Depuis lors, les regroupements entre communes n'ont été que ponctuels. Un petit frémissement de regroupements a pu être observé à la suite de la loi Marcellin dans les années 1970, tandis que le statut de commune nouvelle de 2010 n'a pas réussi à redonner un véritable élan dans le mouvement de ces regroupements. Aujourd'hui le département compte 431 communes (au 1er janvier 2024).

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département de l'Aube

Fusions

Nom de la

nouvelle commune

Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Aix-Villemaur-Pâlis Aix-en-Othe commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 1]
Pâlis
Villemaur-sur-Vanne
Ramerupt Ramerupt fusion simple (Arrêté)[Off. 2]
Romaines
Bragelogne-Beauvoir Bragelogne fusion association (Arrêté)[Off. 3]
Beauvoir-sur-Sarce
Charmont-sous-Barbuise Charmont-sous-Barbuise fusion association

(fusion simple depuis le 1-10-1977)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 4]
Fontaine-Luyères
Trouans Trouan-le-Petit fusion simple (Arrêté)[Off. 5]
Trouan-le-Grand
Val-d'Orvin Bourdenay

(commune rétablie en 1999)

fusion association

(dissoute en 1999)

(Arrêté)[Off. 5]
Bercenay-le-Hayer

(commune rétablie en 1999)

Trancault

(commune rétablie en 1999)

Rhèges-Bessy Rhèges

(commune rétablie en 1990)

fusion association

(dissoute en 1990)

(Arrêté)[Off. 6]
Bessy

(commune rétablie en 1990)

Ferreux-Quincey Ferreux fusion association (Arrêté)[Off. 7]
Quincey
Plancy-l'Abbaye Plancy-l'Abbaye fusion simple (Arrêté)[Off. 8]
Viâpres-le-Grand
Val-d'Auzon Auzon-les-Marais fusion simple (Arrêté)[Off. 9]
Montangon
Villehardouin
Plancy-l'Abbaye Plancy fusion (Arrêté)[Off. 10]
L'Abbaye-sous-Plancy
La Louptière-Thénard La Louptière-Thénard fusion (Arrêté)[Off. 11]
Plessis-Gatebled
Chavanges Chavanges fusion (Arrêté)[Off. 12] [C.O.G. 2]
Chassericourt
Isle-Aubigny Isle-sous-Ramerupt fusion (Arrêté) 15 juin 1965[C.O.G. 2]
Aubigny
Saint-Jean-de-Bonneval Saint-Jean-de-Bonneval fusion (Décret)[Off. 13]
Prunay-Saint-Jean
Troyes Troyes fusion (Loi)
Saint-Martin-ès-Vignes
Saint-Benoist-sur-Vanne Saint-Benoist-sur-Vanne fusion (Loi)[Off. 14]
Courmononcle
Saint-Aubin Saint-Aubin fusion (Ordonnance)[Cass. 1]
La Chapelle-Godefroix
Trancault Trancault fusion (Ordonnance)[Cass. 2]
Charmesseaux
La Villeneuve-aux-Riches-Hommes
Amance Amance fusion (Ordonnance)[Cass. 3]
La Ville-aux-Bois-lès-Vendeuvre
Chauffour-lès-Bailly Chauffour fusion (Décret)[Off. 15]

(17 thermidor an 12)

Bailly
Ville-sous-la-Ferté Ville-sous-la-Ferté fusion 1797[Cass. 4]
Clairvaux
Les Bordes Les Bordes fusion 1795-1796[Cass. 5]
Bray
Virloup (une partie)
Isle-Aumont Isle-Aumont fusion
Virloup (une partie)
Bréviandes Bréviande-Saint-Léger fusion 1795-1796[Cass. 6]
Bréviande-Sancey
Villepart
Buchères Buchères fusion 1795-1796[Cass. 7]
Courgerennes
Creney Creney fusion 1795-1796[Cass. 8]
Argentolle
Dosches Dosches fusion 1795-1796[Cass. 9]
Rosson
Lusigny Lusigny fusion 1795-1796[Cass. 10]
Beaumont-Larrivour
Macey Macey fusion 1795-1796[Cass. 11]
Mesnil-Vallon
Montaulin Montaulin fusion 1795-1796[Cass. 12]
Daudes
Montabert
Moussey Moussey fusion 1795-1796[Cass. 13]
Savoye
Piney Piney fusion 1795-1796[Cass. 14],[Cass. 15]
Brantigny
Rachizy
Villevoque
Villiers-le-Brûlé
Prunay-le-Sec[Note 2] Prunay-le-Sec fusion 1795-1796[Cass. 16]
Belleville
Rosières Rosières fusion 1795-1796[Cass. 17]
Viélaines
Rouilly-Sacey Rouilly-en-Champagne fusion 1795-1796[Cass. 18]
Sacey
Rouilly-Saint-Loup Rouilly-Saint-Loup fusion 1795-1796[Cass. 19]
Menois
Rouillerot
Saint-André Saint-André fusion 1795-1796[Cass. 20]
Échenilly
Saint-Germain Saint-Germain fusion 1795-1796[Cass. 21]
Chevillèles
Saint-Léger-près-Troyes Saint-Léger-près-Troyes fusion 1795-1796[Cass. 22]
Cervey
Saint-Lyé Saint-Lyé fusion 1795-1796[Cass. 23]
Barberey-aux-Moines
Riancey
Sainte-Maure Sainte-Maure fusion 1795-1796[Cass. 24]
Culoison
Vanne
Troyes Troyes fusion 1795-1796[Cass. 25]
Croncels-Saint-Gilles
Verrières Verrières fusion 1795-1796[Cass. 26]
Saint-Aventin-lès-Verrières
Saint-Martin-les-Daudes
Villechétif Villechétif fusion 1795-1796[Cass. 27]
Belley
Villemereuil Villemereuil fusion 1795-1796[Cass. 28]
Biernes
Arrentières Arrentières fusion 1790-1794[Cass. 29]
Vermonfays
Avirey-Lingey Avirey-le-Bois fusion 1790-1794[Cass. 30]
Lingey
Bar-sur-Seine Bar-sur-Seine fusion 1790-1794[Cass. 31]
Avalleur
La Borde
Villeneuve
Celles-sur-Ource Celles-sur-Ource fusion 1790-1794[Cass. 32]
Mores
Les Loges-Margueron Les Loges-Margueron fusion 1790-1794[Cass. 33]
Palluau
Maraye-en-Othe Maraye-en-Othe fusion 1790-1794[Cass. 34]
La Perrière
Mathaux Mathaux fusion 1790-1794[Cass. 35]
L'Étape
Poivres Poivres fusion 1790-1794[Cass. 36]
Sainte-Suzanne
Pont-Sainte-Marie Pont-Sainte-Marie fusion 1790-1794[Cass. 37]
Pont-Hubert
Puits-et-Nuisement Le Puits fusion 1790-1794[Cass. 38]
Nuisement
Les Riceys Ricey-Hauterive fusion 1790-1794[Cass. 39]
Ricey-le-Bas
Ricey-le-Haut
Rilly-Sainte-Syre Rilly fusion 1790-1794[Cass. 40]
Sainte-Syre
Vendeuvre Vendeuvre fusion 1790-1794[Cass. 41]
Val-Suzenay
Barbuise Barbuise fusion 1790
Courtavant

Créations

Nouvelle commune Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Bercenay-le-Hayer Val-d'Orvin Démembrement

et suppression (rétablissement)

(Arrêté)[Off. 16]
Bourdenay
Trancault
Bessy Rhèges-Bessy Démembrement

et suppression (rétablissement)

(Arrêté)

(Arrêté)[Off. 17]

Rhèges
Eaux-Puiseaux Auxon Démembrement (Loi)[Off. 18]

Modifications de nom officiel

Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Noë-les-Mallets Noé-les-Mallets (Décret)[Off. 19]
Neuville-sur-Vannes Neuville-sur-Vanne (Décret)[Off. 20]
Longeville Longeville-sur-Mogne (Décret)[Off. 21]
Barberey Barberey-Saint-Sulpice (Décret)[Off. 22]
Rosnay Rosnay-l'Hôpital (Décret)[Off. 23]
Ville-aux-Bois La Ville-aux-Bois
Villenauxe Villenauxe-la-Grande
Pars Pars-lès-Romilly (Décret)[Off. 24]
Saint-Étienne Saint-Étienne-sous-Barbuise (Décret)[Off. 25]
Saint-Nabord Saint-Nabord-sur-Aube (Décret)[Off. 26]
Pouan Pouan-les-Vallées (Décret)[Off. 27]
Chessy Chessy-les-Prés (Décret)[Off. 28]
Crespy Crespy-le-Neuf
Villemoiron Villemoiron-en-Othe
Marnay Marnay-sur-Seine (Décret)[Off. 29]
Champigny Champigny-sur-Aube (Décret)[Off. 30]
Coursan Coursan-en-Othe
Saint-Julien Saint-Julien-les-Villas
Soulaines Soulaines-Dhuys
Beauvoir Beauvoir-sur-Sarce (Décret)[Off. 31]
Auzon Auzon-les-Marais (Décret)[Off. 32]
Avant Avant-lès-Marcilly
Avant Avant-lès-Ramerupt
Blaincourt Blaincourt-sur-Aube
Les Bordes Les Bordes-Aumont
Briel Briel-sur-Barse
Buxières Buxières-sur-Arce
Chalette Chalette-sur-Voire
Champignol Champignol-lez-Mondeville
Charmont Charmont-sous-Barbuise
Courcelles Courcelles-sur-Voire
Creney Creney-près-Troyes
Éguilly Éguilly-sous-Bois
Étrelles Étrelles-sur-Aube
Fay Fay-lès-Marcilly
Fays Fays-la-Chapelle
Fresnoy Fresnoy-le-Château
Lignol Lignol-le-Château
Longchamp Longchamp-sur-Aujon
Longpré Longpré-le-Sec
Longueville Longueville-sur-Aube
Lusigny Lusigny-sur-Barse
Maisons Maisons-lès-Chaource
Maisons Maisons-lès-Soulaines
Maizières Maizières-lès-Brienne
Marigny Marigny-le-Châtel
Merrey Merrey-sur-Arce
Molins Molins-sur-Aube
Montceaux Montceaux-lès-Vaudes
Montigny Montigny-les-Monts
Montmartin Montmartin-le-Haut
Montmorency Montmorency-Beaufort
Montreuil Montreuil-sur-Barse
Les Noës Les Noës-près-Troyes
Orvilliers Orvilliers-Saint-Julien
Pars Pars-lès-Chavanges
Le Pavillon Le Pavillon-Sainte-Julie
Perthes Perthes-lès-Brienne
Plaine Plaines-Saint-Lange
Pouy Pouy-sur-Vannes
Rosières Rosières-près-Troyes
Rouvres Rouvres-les-Vignes
Saint-André Saint-André-les-Vergers
Saint-Christophe Saint-Christophe-Dodinicourt
Saint-Hilaire Saint-Hilaire-sous-Romilly
Saint-Nicolas Saint-Nicolas-la-Chapelle
Saint-Remy Saint-Remy-sous-Barbuise
Verpillières Verpillières-sur-Ource
Villette Villette-sur-Aube
Viviers Viviers-sur-Artaut
Yèvres Yèvres-le-Petit
Ervy Ervy-le-Châtel (Décret)[Off. 33]
Villemaur Villemaur-sur-Vanne (Décret)[Off. 34]
Mailly Mailly-le-Camp (Décret)[Off. 35]
Mâcon Fontaine-Mâcon (Décret)[Off. 36]
Loches Loches-sur-Ource (Décret)[Off. 37]
Celles Celles-sur-Ource (Décret)[Off. 38]
Brienne-Napoléon Brienne-le-Château (Décret)[Off. 39]
La Louptière La Louptière-Thénard (Décret)[Off. 40]
Fontaine-Saint-Georges Fontaine-les-Grès (Décret)[Off. 41]
Pont-le-Roi Pont-sur-Seine (Décret)[Off. 42]
Brienne Brienne-Napoléon (Décret)
Vendeuvre Vendeuvre-sur-Barse (Arrêté)[Off. 43]
Saint-Pierre-de-Bossenay[Note 3] Rigny-la-Nonneuse (Ordonnance)[Off. 44]
Saint-Martin-la-Fosse Saint-Martin-de-Bossenay[Note 4] (Loi)[Off. 45]
Prunay-le-Sec Prunay-Belleville (Ordonnance)
Chassenay Chacenay 1792
Perthe-en-Rothières La Perthe

Avant la Révolution

Changements définitifs de noms à l'époque révolutionnaire

Changements provisoires de noms à l'époque révolutionnaire

Modifications de limites communales

Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

précisions Date (et nature)

de la décision

Jully-sur-Sarce Fouchères 8 habitants (Arrêté)
Saint-Phal Fays-la-Chapelle Superficie de 48 a 73 ca (Décret)[Off. 46]
Fays-la-Chapelle Saint-Phal Superficie de 38 a 4 ca
Saint-André-les-Vergers La Rivière-de-Corps 7 habitants

Superficie de 18 ha 59 a 88 ca

(Décret)[Off. 47]
La Rivière-de-Corps Saint-André-les-Vergers Superficie de 9 ha 14 a 56 ca
Saint-Julien-les-Villas Troyes Superficie de 1 ha 20 a 16 ca (Décret)[Off. 48]
Troyes Saint-Julien-les-Villas 2 habitants (Décret)
Sainte-Savine La Chapelle-Saint-Luc Superficie de 3 ha 58 a 6 ca (Décret)[Off. 49]
Saint-Phal Crésantignes Superficie de 61 a 18 ca (Décret)[Off. 50]
Crésantignes Saint-Phal Superficie de 94 a 35 ca
La Chapelle-Saint-Luc Les Noës-près-Troyes Superficie de 3 ha 9 a 77 ca (Décret)[Off. 51]
Chappes Saint-Parres-lès-Vaudes 4 habitants (Décret)[Off. 52],[Off. 53]
Saint-André-les-Vergers

Rosières-près-Troyes

Rosières-près-Troyes

Saint-André-les-Vergers

(Arrêté)[Off. 54]
Rosières-près-Troyes Troyes 141 habitants (Arrêté)[Off. 55]
Trannes Bossancourt Lieux-dits de Bas de Bossancourt, les Catelles de Bossancourt

et de l'Enterrement du Diable

(Loi)[Off. 56]
Saint-Mesmin Fontaine-les-Grès Hameau du Petit Saint-Mesmin (Loi)[Off. 57]
Nogent-sur-Seine

Saint-Aubin

Saint-Aubin

Nogent-sur-Seine

(Ordonnance)[Off. 58]
Saint-Pierre-de-Bossenay[Note 3] Saint-Martin-la-Fosse[Note 4] Hameau de Bossenay (Loi)[Off. 45]

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Bercenay-le-Hayer 10038 Arrêté préfectoral du Bourdenay Val-d'Orvin D Arrêté préfectoral du Val-d'Orvin reprend le nom de Bourdenay
Trancault 10383
Beauvoir-sur-Sarce 10036 Arrêté préfectoral du Bragelogne Bragelogne-Beauvoir
Fontaine-Luyères 10152 Arrêté préfectoral du Charmont-sous-Barbuise F Arrêté préfectoral du
Quincey 10311 Arrêté préfectoral du Ferreux Ferreux-Quincey
Bessy 10043 Arrêté préfectoral du Rhèges Rhèges-Bessy D Arrêté préfectoral du Rhèges-Bessy reprend le nom de Rhèges

Notes et références

Notes

  1. On peut se faire une idée de la composition de la trame communale en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de l'Aube », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 3, no 103,‎ , p. 361-366 (lire en ligne)
  2. Ce n'est qu'en 1840 que la commune sera rebaptisée "Prunay-Belleville"
  3. a et b Le transfert du hameau de Bossenay dans une autre commune va ainsi entraîner le changement de nom de cette commune, un peu plus tard en 1845, devenant ainsi "Rigny-la-Nonneuse".
  4. a et b La loi ne précise pas expressément de changement de nom : il s'agit d'une déduction, à la suite du transfert du hameau de Bossenay dans cette commune, qui prend ainsi le nom de "Saint-Martin-de-Bossenay".

Sources officielles

  1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Aix-Villemaur-Pâlis », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  2. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7892 (lire en ligne Accès limité)
  3. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4987 (lire en ligne Accès limité)
  4. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 892 (lire en ligne Accès limité)
  5. a et b « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 502 (lire en ligne Accès limité)
  6. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 480 (lire en ligne Accès limité)
  7. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12784 (lire en ligne Accès limité)
  8. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7312 (lire en ligne Accès limité)
  9. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5149 (lire en ligne Accès limité)
  10. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12196 (lire en ligne Accès limité)
  11. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10600 (lire en ligne Accès limité)
  12. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6364 (lire en ligne Accès limité)
  13. « Le Président de la République française (...) décrète... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4261-4262 (lire en ligne)
  14. « Loi qui réunit la commune de Courmononcle à celle de Saint-Benoît-sur-Vanne (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3,‎ , p. 1572 (lire en ligne)
  15. « Décret impérial n° 165 qui réunit (...) les communes de Bailly et Chauffour (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 1,‎ 30 thermidor an 12, p. 216 (lire en ligne)
  16. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 20038 (lire en ligne Accès limité)
  17. « Arrêtés (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de commune) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 15214 (lire en ligne Accès limité)
  18. « Loi qui distrait cinq hameaux de la commune d'Auxon (Aube) pour en former une commune distincte sous le nom d'Eaux-Puiseaux », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 3,‎ , p. 514 (lire en ligne)
  19. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  20. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  21. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 6361 (lire en ligne Accès limité)
  22. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2643 (lire en ligne Accès limité)
  23. « Décret (…) portant changement de nom de communes du département de l'Aube », Journal officiel de la République française,‎ , p. 613 (lire en ligne Accès limité)
  24. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Pars (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4746 (lire en ligne Accès limité)
  25. « Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4975 (lire en ligne)
  26. « Le Président de la République française (...) décrète (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8240 (lire en ligne)
  27. « Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10896 (lire en ligne)
  28. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 20902 (lire en ligne)
  29. « Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 14428 (lire en ligne)
  30. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10190 (lire en ligne)
  31. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4154 (lire en ligne)
  32. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2335 (lire en ligne)
  33. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6217 (lire en ligne)
  34. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 786 (lire en ligne)
  35. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 278 (lire en ligne)
  36. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7393 (lire en ligne)
  37. « Par décret du Président de la République, en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7991 (lire en ligne)
  38. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 766 (lire en ligne)
  39. « Décret du Président de la République française n° 10003 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 21,‎ , p. 924 (lire en ligne)
  40. « Décret impérial n° 12806 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 24,‎ , p. 607 (lire en ligne)
  41. « Décret impérial n° 6265 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 196 (lire en ligne)
  42. « Décret impérial n° 180 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 1,‎ , p. 303 (lire en ligne)
  43. « Arrêté du Président du Conseil des ministres n° 755 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 2,‎ , p. 515 (lire en ligne)
  44. « Ordonnance du roi n° 12327 portant ... (Art. 13) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 726 (lire en ligne)
  45. a et b « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 26 (lire en ligne)
  46. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de l'Aube », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3138 (lire en ligne Accès limité)
  47. « Décret (...) portant modification de limites territoriales de communes et de cantons », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2295 (lire en ligne Accès limité)
  48. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8038 (lire en ligne Accès limité)
  49. « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 5360 (lire en ligne Accès limité)
  50. « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 7132 (lire en ligne Accès limité)
  51. « Décret (...) portant modification des circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5884 (lire en ligne Accès limité)
  52. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6765 (lire en ligne Accès limité)
  53. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes - Rectificatif », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1961 (lire en ligne Accès limité)
  54. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5972 (lire en ligne Accès limité)
  55. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10906 (lire en ligne Accès limité)
  56. « Loi qui distrait des territoires de la commune de Trannes et les réunit à la commune de Bossancourt (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 29,‎ , p. 749 (lire en ligne)
  57. « Loi qui distrait le hameau du Petit-Saint-Mémin et un territoire de la commune de Saint-Mémin et les réunit à la commune de Fontaine-lès-Grès (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 653 (lire en ligne)
  58. « Ordonnance du roi n° 13622 portant ... (Art. 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 34,‎ , p. 583-584 (lire en ligne)

Autres références

  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  1. « Historique des communes Aube 1975-1980 », sur insee.fr
  2. a et b « Historique des communes Aube 1964-1966 », sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale La Chapelle-Godefroix », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Charmesseaux », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale Amance », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale Clairvaux », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Virloup », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Villepart », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Courgerennes », sur École des hautes études en sciences sociales
  8. « Notice communale Argentolle », sur École des hautes études en sciences sociales
  9. « Notice communale Rosson », sur École des hautes études en sciences sociales
  10. « Notice communale Beaumont-Larrivour », sur École des hautes études en sciences sociales
  11. « Notice communale Mesnil-Vallon », sur École des hautes études en sciences sociales
  12. « Notice communale Daudes », sur École des hautes études en sciences sociales
  13. « Notice communale Savoye », sur École des hautes études en sciences sociales
  14. « Notice communale Brantigny », sur École des hautes études en sciences sociales
  15. « Notice communale Rachisy », sur École des hautes études en sciences sociales
  16. « Notice communale Belleville », sur École des hautes études en sciences sociales
  17. « Notice communale Vielaines », sur École des hautes études en sciences sociales
  18. « Notice communale Sacey », sur École des hautes études en sciences sociales
  19. « Notice communale Menois », sur École des hautes études en sciences sociales
  20. « Notice communale Echenilly », sur École des hautes études en sciences sociales
  21. « Notice communale Chevillelles », sur École des hautes études en sciences sociales
  22. « Notice communale Cervet », sur École des hautes études en sciences sociales
  23. « Notice communale Riancey », sur École des hautes études en sciences sociales
  24. « Notice communale Culoison », sur École des hautes études en sciences sociales
  25. « Notice communale Croncels-Saint-Gilles », sur École des hautes études en sciences sociales
  26. « Notice communale Saint-Aventin-lès-Verrières », sur École des hautes études en sciences sociales
  27. « Notice communale Belley », sur École des hautes études en sciences sociales
  28. « Notice communale Bierne », sur École des hautes études en sciences sociales
  29. « Notice communale Vermonfays », sur École des hautes études en sciences sociales
  30. « Notice communale Lingey », sur École des hautes études en sciences sociales
  31. « Notice communale Avalleur », sur École des hautes études en sciences sociales
  32. « Notice communale Mores », sur École des hautes études en sciences sociales
  33. « Notice communale Palluau », sur École des hautes études en sciences sociales
  34. « Notice communale La Perrière », sur École des hautes études en sciences sociales
  35. « Notice communale L'Etape », sur École des hautes études en sciences sociales
  36. « Notice communale Sainte-Suzanne », sur École des hautes études en sciences sociales
  37. « Notice communale Pont-Hubert », sur École des hautes études en sciences sociales
  38. « Notice communale Nuisement », sur École des hautes études en sciences sociales
  39. « Notice communale Ricey-Haute-Rive », sur École des hautes études en sciences sociales
  40. « Notice communale Sainte-Syre », sur École des hautes études en sciences sociales
  41. « Notice communale Val-Suzenay », sur École des hautes études en sciences sociales

Sources

Read other articles:

This article needs additional citations for verification. Please help improve this article by adding citations to reliable sources. Unsourced material may be challenged and removed.Find sources: Tokai, Cape Town – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (April 2007) (Learn how and when to remove this template message) Place in Western Cape, South AfricaTokai From top left, Historic Tokai manor house and vineyard. Trees in the Tokai Arboretum (top r...

 

Den här artikeln har skapats av Lsjbot, ett program (en robot) för automatisk redigering. (2014-07)Artikeln kan innehålla fakta- eller språkfel, eller ett märkligt urval av fakta, källor eller bilder. Mallen kan avlägsnas efter en kontroll av innehållet (vidare information) Bulbophyllum heterosepalumSystematikDomänEukaryoterEukaryotaRikeVäxterPlantaeDivisionKärlväxterTracheophytaKlassEnhjärtbladiga blomväxterLiliopsidaOrdningSparrisordningenAsparagalesFamiljOrkidéerOrchidaceaeS...

 

?AustralavesЧас існування: еоцен - голоцен 54 — 0 млн років Боривітер звичайний (Falco tinnunculus), ряд соколоподібні (Falconiformes) Біологічна класифікація Домен: Еукаріоти (Eukaryota) Царство: Тварини (Animalia) Тип: Хордові (Chordata) Клас: Птахи (Aves) Підклас: Кілегруді (Neognathae) Надряд: Neoaves Telluraves Australave...

Phân thứ bộ Vượn cáoPhân loại khoa họcGiới (regnum)AnimaliaNgành (phylum)ChordataLớp (class)MammaliaBộ (ordo)PrimatesPhân bộ (subordo)StrepsirrhiniPhân thứ bộ (infraordo)LemuriformesGray, 1821Các liên họ Lemuroidea Lorisoidea[a] Lemuriformes hay còn gọi là cận bộ Vượn cáo, phân thứ bộ Vượn cáo là một cận bộ gồm các loài động vật có vú thuộc thuộc phân bộ Strepsirrhini của Bộ Linh trưởng. Chúng bao g...

 

Коло народної довіри — представництво Майдану, яке виступало посередником між громадянами на Майдані, опозицією та владою і виражало волю громадян на Майдані. Зміст 1 Учасники 2 Вимоги до нової влади 2.1 Щодо формування нового уряду 2.2 Щодо перевірки діяльності органів в

 

Alma Corsária Alma CorsáriaPôster promocional  Brasil1993 •  p&b / cor •  112 min  Gênero drama Direção Carlos Reichenbach Roteiro Carlos Reichenbach Elenco Bertrand DuarteJandir FerrariAndrea RichaFlorMariana de MoraesJorge Fernando Diretor de fotografia Carlos Reichenbach Edição Cristina Amaral Idioma português Alma Corsária é um filme brasileiro de 1993, do gênero drama, dirigido por Carlos Reichenbach. Em novembro de 2015 o filme entrou na lista fei...

Keuskupan Agung JinanArchidioecesis Zinanensis天主教济南总教区Katedral Hati Kudus (Jinan)LokasiNegara ChinaProvinsi gerejawiJinanStatistikLuas25.000 km2 (9.700 sq mi)Populasi- Total- Katolik(per 1950)5.000.00044,016 (0.9%)InformasiRitusRitus LatinKatedralKatedral Hati Kudus (Jinan)Kepemimpinan kiniUskup agungJoseph Zhang Xian-wang Keuskupan Agung Jinan (bahasa Latin: Zinanen(sis), Hanzi: 濟南) adalah sebuah keuskupan agung yang terleta...

 

Basketball team Gimnasia y Esgrima (CR)NicknameEl Verde[1] (The Green)LeaguesLiga Nacional de Básquet Liga SudamericanaFounded13 February 1919; 104 years ago (1919-02-13)ArenaEstadio Socios Fundadores(capacity: 2,276)LocationComodoro Rivadavia, Chubut Province, ArgentinaPresidentJuan Pablo LuqueHead coachGonzalo GarcíaChampionships1 Liga Nacional de BásquetWebsitegimnasiacomodoro.com Home Away Club Gimnasia y Esgrima de Comodoro Rivadavia is an Argentine basketbal...

 

A sea between Sulawesi and Maluku Banda SeaLaut Banda (Indonesian)Mar de Banda (Portuguese)Tasi Banda (Tetum)Run (left) and Nailaka (right), islands in the Banda SeaLocation of the Banda Sea in Southeast AsiaLocationSoutheast AsiaCoordinates6°S 127°E / 6°S 127°E / -6; 127TypeSeaPrimary outflowsPacific Ocean, Timor Sea, Molucca Sea, Ceram Sea, Banda ArchBasin countriesIndonesiaEast TimorMax. length1,000 km (620 mi)Max. width500 km ...

1985 British filmSteamingDirected byJoseph LoseyWritten byNell Dunn(adapted from the play STEAMING by)Screenplay byPatricia LoseyProduced byPaul MillsStarringVanessa RedgraveSarah MilesDiana DorsBrenda BruceCinematographyChristopher ChallisEdited byReginald BeckMusic byRichard HarveyProductioncompanyWorld Film ServicesDistributed byNew World Pictures[1])Release date 31 May 1985 (1985-05-31) Running time95 minutesCountryUnited KingdomLanguageEnglishBudget£1,417,000[...

 

هذه المقالة يتيمة إذ تصل إليها مقالات أخرى قليلة جدًا. فضلًا، ساعد بإضافة وصلة إليها في مقالات متعلقة بها. (فبراير_2013) «وَشَهِدَ شَاهِدٌ مِنْ أَهْلِهَا» هو تعبير تأكيدي وإثباتي في اللغة العربية مقتبس من القرآن الكريم.[1] يُستعمل هذا التعبير لإضفاء الشرعية [الفرنسية] و ال...

 

Danh sách đĩa nhạc của Girls' GenerationVideo âm nhạc49Video vũ đạo13Video quảng cáo11 Nhóm nhạc nữ Hàn Quốc Girls' Generation đã phát hành 49 video âm nhạc, 13 video vũ đạo và 11 video quảng cáo. Nhóm cũng đã xuất hiện trong nhiều phim điện ảnh, phim truyền hình và chương trình truyền hình. Video âm nhạc Tên Năm Đạo diễn Thời lượng Ghi chú Into The New World (다시 만난 세계)[1] 2007 Cheon Hyeok-jin...

Annual TV industry conference Hispanic Television SummitStatusActiveGenreConferencesFrequencyAnnuallyVenueVariesLocation(s)New York CityCountryUSAYears active20InauguratedSeptember 30, 2003 (2003-09-30)FounderJoe SchrammMost recent2022Attendance400Organised byBroadcasting & Cable, Multichannel News, Schramm Marketing Group (producer)Websitewww.nyctvweek.com/fall/hispanic-tv-summit The Hispanic Television Summit is an annual conference for those in the business of television...

 

Código Procesal Penal de la República de ChileTipo Código procesalIdioma EspañolPromulgación 29 de septiembre de 2000Publicación 12 de octubre de 2000En vigor 16 de diciembre de 2000 (Regiones de Coquimbo y Araucanía) 16 de octubre de 2001 (Regiones de Antofagasta, Atacama y Maule) 16 de diciembre de 2002 (Regiones de Tarapacá, Aysén y Magallanes) 16 de diciembre de 2003 (Regiones de Valparaíso, O'Higgins, Bío-Bío y Los Lagos) 16 de junio de 2005 (Región Metropolitana de Santiago...

 

Commercial television station in Afghanistan Television channel TOLOطلوعCountryAfghanistanProgrammingLanguage(s)Dari PersianPicture format1080p (HDTV) & 576i (SDTV), 16:9)OwnershipOwnerMOBY GroupSister channelsTOLOnews, Lemar TV, Barbud Music, Arman FM and Tolo Music (Web)HistoryLaunchedNovember 2004LinksWebsitewww.tolo.tv www.darya.netAvailabilityTerrestrialNormal antenna42 UHF (Kabul)43 UHF (Kandahar)37 UHF (Herat)31 UHF (Mazar-i-Sharif)32 UHF (Kunduz)41 UHF (Jalalabad)41 UHF (Taloq...

Voce principale: Associazione Calcio Reggiana 1919. AC ReggianaStagione 1964-1965Sport calcio Squadra Reggiana Allenatore Dino Ballacci Presidente Carlo Visconti, poi Gino Lari, poi Giorgio Degola Serie B11º Coppa ItaliaPrimo turno Maggiori presenzeCampionato: Giagnoni, Grevi (38) Miglior marcatoreCampionato: Calloni (12) StadioMirabello Abbonati2 011 Maggior numero di spettatori11 999 vs Lecco(21 febbraio 1965) Minor numero di spettatori4 000 vs Venezia(23 maggio 1965) M...

 

Florentino PérezLahirFlorentino Pérez Rodríguez8 Maret 1947 (umur 76)Hortaleza, Madrid, SpanyolTempat tinggalMadrid, SpanyolKebangsaanSpanyolAlmamaterUniversitas Politeknik MadridPekerjaanTeknik sipilDikenal atasPresiden Real MadridKekayaan bersih US$1,8 miliar[1]Anggota dewanGrupo ACS (CEO)Suami/istriMaría Ángeles Pitina SandovalAnakFlorentino Pérez Sandoval, Eduardo Pérez Sandoval, María Ángeles Cuchi Pérez SandovalKerabatEduardo Pérez del Barrio (ayah) Florenti...

 

Public school in the United StatesMelrose High SchoolLocation360 Lynn Fells Parkway, Melrose, Massachusetts 02176United StatesCoordinates42°27′52″N 71°3′57″W / 42.46444°N 71.06583°W / 42.46444; -71.06583InformationTypePublicOpen enrollment[1]School districtMelrose Public SchoolsPrincipalJason MerrillStaff71.50 (FTE)[2]Grades9–12Number of students1,014 (2018–19)[2]Student to teacher ratio14.18[2]Color(s)Red & White...

هذه المقالة يتيمة إذ تصل إليها مقالات أخرى قليلة جدًا. فضلًا، ساعد بإضافة وصلة إليها في مقالات متعلقة بها. (أبريل 2019) روبرت كارل معلومات شخصية الميلاد 12 يوليو 1954 (70 سنة)  مواطنة الولايات المتحدة  الحياة العملية المدرسة الأم جامعة ييل  المهنة ملحن،  وناقد موسيقي،  ...

 

ألفية: ألفية 1 قرن: القرن 4 القرن 5 القرن 6 قائمة العقود: عقد 400 عقد 410 عقد 420 عقد 430 عقد 440 عقد 450 عقد 460 عقد 470 عقد 480 عقد 490 تصانيف: مواليد – وفيات تأسيسات – انحلالات عقد 390 390 391 392 393 394 395 396 397 398 399 عقد 400 400 401 402 403 404 405 406 407 408 409 عقد 410 410 411 412 413 414 415 416 417 418 419 عقد 420 420 421 422 423 424 425 426...

 

Strategi Solo vs Squad di Free Fire: Cara Menang Mudah!