Liste des intercommunalités des Hautes-Pyrénées

Carte des EPCI des Hautes-Pyrénées au .

Depuis le , le département des Hautes-Pyrénées compte 9 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège est dans le département (1 communauté d'agglomération et 8 communautés de communes), dont un qui est interdépartemental. Par ailleurs 2 communes sont groupées dans une intercommunalité dont le siège est situé hors département.

Intercommunalités à fiscalité propre en 2017

Forme
juridique 		Nom no  SIREN Date de création Nombre de
communes 		Population
(der. pop. légale) 		Superficie
(km2) 		Densité
(hab./km2) 		Siège Président
Communauté d'agglomération CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées 200069300 86 127 248 (2021[1]) 614,80 207 Juillan Gérard Trémège
Communauté de communes CC Adour Madiran 200072106 72 23 955 (2021[2]) 525,0 46 Vic-en-Bigorre Frédéric Ré
CC du Plateau de Lannemezan Neste-Baronnies-Baïses 200070787 57 17 665 (2021[3]) 429,60 41 Lannemezan Bernard Plano
CC de la Haute-Bigorre 246500482 25 16 474 (2021[4]) 389,10 42 Bagnères-de-Bigorre Jacques Brune
CC Pyrénées Vallées des Gaves 200070811 46 15 226 (2021[5]) 996,10 15 Argelès-Gazost Noël Pereira Da Cunha
CC des Coteaux du Val d'Arros 200070803 53 11 065 (2021[6]) 260,50 43 Tournay Christian Alegret
CC Neste Barousse 200070829 43 7 292 (2021[7]) 304,0 24 Saint-Laurent-de-Neste Yoan Rumeau
CC du Pays de Trie et du Magnoac 200070795 50 6 798 (2021[8]) 330,20 21 Trie-sur-Baïse Gérard Barthe
CC Aure Louron 246500573 46 6 928 (2021[9]) 663,70 10 Arreau Philippe Carrère
Intercommunalité dont le siège est situé hors département
Communauté de communes CC Pays de Nay 246401756 29 (dont 2 dans les 65) 28 841 (2021[10]) 324,50 89 Bénéjacq (64) Christian Petchot-Bacqué

Historique du découpage intercommunal

Découpage en 2010

Communauté d'agglomération

  1. Communauté d'agglomération du Grand Tarbes[11]

Communautés de communes

Liste des EPCI des Hautes-Pyrénées[12] avec indication du nombre de communes membres, du nombre d'habitants et de la dotation globale de fonctionnement en 2010[13] :

Communautés de communes des Hautes-Pyrénées en 2010, avant application de la réforme des collectivités territoriales
Nom de l'EPCI Siège Nombre de communes Nombre d'habitants DGF en 2010
(en euros) 		Fiscalité TP
Adour-Rustan-Arros Peyrun 22 4 582 279 257
Arret Darré et Estéous Pouyastruc 7 1 661 66 725
Aure Arreau 9 1974 212 946 TPU
Aure 2008 Saint-Lary-Soulan 2 1306 36 183
Baïses Galan 11 2308 79 607
Baronnie des Angles Lézignan 8 1 352 77 349
Baronnies Sarlabous 17 1 575 257 281
Batsurguère Ossen 5 1 027 70 430
Grand Tarbes Tarbes 12 79 050 10 361 150 TPU
Canton de Saint-Laurent-de-Neste Saint-Laurent-de-Neste 18 4281 142 652
Canton de Tournay Tournay 25 5760 133 149
Canton d'Ossun Juillan 17 12 480 883 343 TPU
Castelloubon Juncalas 11 1 147 65 190
Coteaux de l'Arros Cabanac 11 1 457 212 946
Croix blanche Arrodets-ez-Angles 4 272 22 177
Gavarnie-Gèdre Gèdre 2 434 3 309
Gespe Adour Alaric Arcizac-Adour 8 4 506 207 128
Haut-Arros Asque 5 303 33 816
Haute-Bigorre Bagnères-de-Bigorre 22 16 684 1 916 799 TPU
Haute Vallée d'Aure Vielle-Aure 10 1 360 228 155 TPU
Les Castels Lascazères 3 450 35 791
Madiranais Castelnau-Rivière-Basse 5 1 618 57 025
Magnoac Castelnau-Magnoac 29 3 671 124 029
Neste Baronnies La Barthe-de-Neste 15 5 335 131 418
Pays de Lourdes Lourdes 10 20 297 3 233 411 TPU
Pays de Trie Lalanne-Trie 22 3 678 534 029
Plateau de Lannemezan Lannemezan 8 7978 89 461
Pays Toy Luz-Saint-Sauveur 15 2771 29 360
Riou de Loules Boulin 9 1371 73 516
Val d'Adour Maubourguet 11 5218 112 288
Val d'Azun Arrens-Marsous 10 2 298 60 942
Vallée d'Argelès-Gazost Argelès-Gazost 16 7 179 707 304 TPU
Vallée de la Barousse Mauléon-Barousse 25 2 907 111 180
Vallée de Saint-Savin Soulom 7 3 910 111 586
Vallée du Louron Bordères-Louron 15 1 192 23 717
Veziaux d'Aure Grezian 9 1 376 192 561
Vic-Montaner Vic-en-Bigorre 26 11 447 1 000 815 TPU

En 2010, les communes des Hautes-Pyrénées n'appartenant à aucune communauté de communes étaient

En 2011, toutes ces communes ont été rattachées à une communauté de communes.

Caractéristiques de la trame intercommunale

Nombre de communes par communauté :

Avant la réforme des collectivités territoriales intervenue en 2010, 2011 et 2012 et en cours d'achèvement, le territoire départemental était caractérisé par l’émiettement des communautés :

  • 23 communautés sur 37 (soit 62,20 %) comptaient moins de 15 communes.
  • 15 communautés (soit 40,50 %) comptaient moins de 10 communes, dont quatre, la plupart en zone de montagne, moins de cinq communes : CC Aure 2008 (deux communes), CC Les Castels, CC de la Croix Blanche, CC Gavarnie-Gèdre (2 communes).
  • 14 communautés (soit 37,80 %) comptaient au moins 15 communes.
  • 7 communautés (soit 18,90 %) comptaient au moins 20 communes.

Comparaison avec les départements voisins :

  • L’émiettement des communautés était plus important que dans les départements voisins, en particulier l’Ariège et les Pyrénées-Atlantiques, dont les zones de montagne sont plus structurées[réf. nécessaire].

Population par communauté :

L’émiettement précité avait abouti à un tissu de communautés dont la très grande majorité compte un faible nombre d’habitants :

  • 32 communautés sur 37 (soit 86,50 %) comptaient moins de 10 000 habitants.
  • 27 communautés (73,00 %) comptaient moins de 5 000 habitants,
  • 20 communautés (54,00 %)comptaient moins de 3 000 habitants, dont 17 (50,00 %) moins de 2 000 habitants et quatre moins de 500 habitants (CC Les Castels, de la Croix Blanche, de Gavarnie-Gèdre, du Haut-Arros).
  • 5 communautés (soit 13,50 %) comptaient au moins 10 000 habitants ; la plupart sont situées en limite Ouest du département.
  • 1 communauté comptait plus de 70 000 habitants, la CA du Grand Tarbes qui représente 32,00 % de la population départementale.

Comparaison avec les départements voisins :

  • On note une situation comparable dans les Pyrénées-Atlantiques et le Gers.
  • Les communautés sont plus peuplées en Haute-Garonne.

Évolution de 2014

La loi de réforme des collectivités territoriales votée le prévoit d'achever la couverture intercommunale du territoire national et de renforcer la cohérence des périmètres des EPCI.

La mise en œuvre des mesures préparatoires à l'application de cette loi, dans le département des Hautes-Pyrénées, a été officiellement lancée par la lettre en date du du Préfet des Hautes-Pyrénées[14] adressée aux maires et présidents de communautés de communes du département.

Évolution de 2017

Au , le département passe de 29 intercommunalités à fiscalité propre à 10 (dont une dont le siège est situé hors du département), en application du schéma de coopération intercommunale adopté en [15]. Les modifications suivantes sont apportées à cette date :

Notes et références

  1. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées.
  2. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Adour Madiran.
  3. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du plateau de Lannemezan Neste-Baronnies-Baïses.
  4. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de la Haute-Bigorre.
  5. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Pyrénées Vallées des Gaves.
  6. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Coteaux du Val d'Arros.
  7. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Neste Barousse.
  8. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Pays de Trie et du Magnoac.
  9. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Aure Louron.
  10. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Pays de Nay.
  11. ↑ Site officiel de la CA du Grand Tarbes
  12. ↑ Annuaire général de l'Association des maires de France
  13. ↑ Direction générale des collectivités locales. Cette liste livre un état des lieux en 2010, elle a été modifiée en 2011 et 2012 par l'application de la loi du sur la réforme des collectivités territoriales. Cette réforme est en cours d'achèvement, elle sera achevée dans les nouveaux périmètres géographiques au cours de l'année 2012, elle se traduit par :
    • le maintien en l'état de certaines communautés
    • la fusion de certaines communautés
    • le rattachement des communes isolées à une communauté
  14. ↑ Lettre du 1er février 2011 du Préfet des Hautes-Pyrénées aux Maires et Présidents de Communautés de Communes du Département des Hautes-Pyrénées et au Président de la Communauté d'Agglomération du Grand-Tarbes. Objet : Réforme des collectivités territoriales -intercommunalité -commission départementale de coopération intercommunale. P.J. : arrêté constatant le nombre total de membres de la CDCI, arrêté portant organisation des élections, modalités de calcul pour la répartition des sièges
  15. ↑ Préfecture des Hautes-Pyrénées, « Schéma départemental de la coopération intercommunale », sur www.hautes-pyrenees.gouv.fr, (consulté le )

Références

Articles connexes

v · m
Découpage administratif d'Occitanie (au )
Préfecture : Toulouse
Départements d'Occitanie
Ariège (09)
Aude (11)
Aveyron (12)
Gard (30)
Haute-Garonne (31)
Gers (32)
Hérault (34)
Lot (46)
Lozère (48)
Hautes-Pyrénées (65)
Pyrénées-Orientales (66)
Tarn (81)
Tarn-et-Garonne (82)

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