Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation
Logotype.
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Présentation

Chambre Assemblée nationale
Type Commission permanente
Image illustrative de l’article Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation
Composition

Bureau

Président Fatiha Keloua-Hachi (SOC)
Depuis le 
Autres
membres
4 vice-présidents
4 secrétaires

La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation est l'une des huit commissions permanentes de l'Assemblée nationale française, créée le par la scission de l'ex-commission des Affaires culturelles, familiales et sociales[1].

Organisation

Compétences

De son côté, la commission des Affaires sociales[2] reprend les attributions restantes de l'ancienne commission. Les compétences de la nouvelle Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation, fixées par l'article 36, alinéa 4, du Règlement, sont les suivantes :

  • Enseignement scolaire ;
  • Enseignement supérieur ;
  • Recherche ;
  • Jeunesse ;
  • Sports ;
  • Activités artistiques et culturelles ;
  • Communication ;
  • Propriété intellectuelle.

Composition du bureau

Liste des présidents

Portrait Nom Dates du mandat Groupe Législature Notes
1 Michèle Tabarot UMP XIIIe Députée des Alpes-Maritimes depuis 2002. Elle devient la première présidente de la nouvelle commission. Elle quitte la présidence après la victoire du Parti socialiste aux élections législatives de 2012.
2 Patrick Bloche SRC/SER XIVe Député de Paris de 1997 à 2017. Il devient président après la victoire du Parti socialiste aux élections législatives de 2012. Il perd son mandat de député au second tour des élections législatives de 2017.
3 Bruno Studer LREM XVe Député du Bas-Rhin de 2017 à 2024. Il devient président après la victoire de LREM aux élections législatives de 2017.
4 Agnès Firmin-Le Bodo HOR XVIe Députée de la Seine-Maritime de 2017 à 2022. Elle devient présidente après la victoire relative de la coalition Ensemble comprenant les alliés d'Emmanuel Macron aux élections législatives de 2022. Elle quitte la présidence quelques jours plus tard à la suite de sa nomination au gouvernement.
5 Isabelle Rauch 9 juin 2024 Députée de la Moselle depuis 2017. Elle devient présidente après la démission d'Agnès Firmin-Le Bodo.
6 Fatiha Keloua-Hachi en cours SOC XVIIe Députée de la Seine-Saint-Denis depuis 2022.

Lors de la XIIIe législature, elle est présidée par Michèle Tabarot, avec pour vice-présidents Michel Herbillon, Olivier Jardé, Christian Kert et Marcel Rogemont.

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Présidente Michèle Tabarot UMP 9e des Alpes-Maritimes
Vice-présidents Michel Herbillon 8e du Val-de-Marne
Olivier Jardé NC 2e de la Somme
Christian Kert UMP 11e des Bouches-du-Rhône
Marcel Rogemont SRC 3e d'Ille-et-Vilaine
Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Patrick Bloche SRC Paris (7e)
Vice-présidents Marie-Odile Bouillé Loire-Atlantique (8e)
Marie-George Buffet GDR Seine-Saint-Denis (4e)
Michel Ménard SRC Loire-Atlantique (5e)
Michèle Tabarot UMP Alpes-Maritimes (9e)
Secrétaires Isabelle Attard ECOLO Calvados (5e)
Michel Herbillon UMP Val-de-Marne (8e)
Sonia Lagarde UDI Nouvelle-Calédonie (1re)
Maud Olivier SRC Essonne (5e)
Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Bruno Studer REM Bas-Rhin (3e)
Vice-présidents Constance Le Grip LR Hauts-de-Seine (6e)
Frédérique Dumas REM Hauts-de-Seine (13e)
Pierre-Yves Bournazel LC Paris (18e)
Sylvie Charrière REM Seine-Saint-Denis (8e)
Secrétaires Maxime Minot LR Oise (7e)
Pascal Bois REM Oise (3e)
Pierre-Alain Raphan Essonne (10e)
Régis Juanico NG Loire (1re)
Poste Titulaire Groupe Circonscription
Présidente Isabelle Rauch HOR 9e de la Moselle
Vice-présidents Géraldine Bannier MDDA 2e de la Mayenne
Fabienne Colboc RE 4e d'Indre-et-Loire
Sarah Legrain LFI 16e de Paris
Maxime Minot LR 7e de l'Oise
Secrétaires Béatrice Descamps LIOT 21e du Nord
Frédérique Meunier LR 2e de la Corrèze
Emmanuel Pellerin RE 9e des Hauts-de-Seine

À la suite de sa nomination dans le gouvernement Borne lors du remaniement du , Agnès Firmin-Le Bodo est remplacée à la présidence de la commission par Isabelle Rauch[3].

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Présidente Fatiha Keloua Hachi SOC Seine-Saint-Denis (8e)
Vice-présidents Philippe Ballard RN Oise (2e)
Belkhir Belhaddad EPR Moselle (1re)
Frédérique Meunier DR Corrèze (2e)
Jérémie Patrier-Leitus HOR Calvados (3e)
Secrétaires Béatrice Bellamy HOR Vendée (2e)
Virginie Duby-Muller DR Haute-Savoie (4e)
Delphine Lingemann DEM Puy-de-Dôme (4e)
Graziella Melchior EPR Finistère (5e)

Article connexe

Liens externes

Notes et références

  1. « Commission des affaires culturelles et de l'éducation », Assemblée nationale (consulté le ).
  2. « Commission des affaires sociales », Assemblée Nationale (consulté le )
  3. Assemblée Nationale, « Élection du président de la commission », sur Assemblée nationale (consulté le )

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