Le 23 avril, une convention signée par le comte d'Artois livre cinquante-trois forteresses encore tenues par les armées françaises en Allemagne, en Italie et en Belgique, ramenant la France à ses limites d'avant [1]. Elle est suivie du traité de Paris du qui règle le sort de la France[2] et prévoit un congrès qui devra se réunir à Vienne en septembre pour régler le sort des territoires repris à Napoléon[2].
Le territoire de la France en 1814
Le traité stipule en son article II : « Le royaume de France conserve l'intégrité de ses limites, telles qu'elles existaient à l'époque du 1er janvier1792. Il recevra en outre une augmentation de territoire […] », destinée à ménager les sentiments des Français.
Frontière Nord-Est de la France après le traité.Frontière Sud-Est.
Les anciennes enclaves
Cette augmentation laisse à la France les territoires qui, avant 1789, formaient des enclaves dans le territoire français :
En application du principe de légitimité[4], le prince de Monaco recouvre son trône et la France retrouve la protection qu'elle exerçait sur la Principauté. Cette protection sera transférée au royaume de Sardaigne au second traité de Paris (1815).
À l'initiative de l'Angleterre qui a règne sur les mers et a aboli la traite négrière en 1807, un article additionnel est ajouté au traité du Paris du indiquant que la traite devrait être interdite en France dans les cinq ans, soit en 1819[5],[6] :
« S. M. Très-Chrétienne, partageant sans réserve tous les sentiments de S. M. Britannique relativement à un genre de commerce que repoussent et les principes de la justice naturelle et les lumières des temps où nous vivons, s’engage à unir, au futur congrès, tous ses efforts à ceux de S. M. Britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l’abolition de la traite des noirs, de telle sorte que ladite traite cesse universellement, comme elle cessera définitivement et dans tous les cas, de la part de la France, dans un délai de cinq années, et qu’en outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant d’esclaves n’en puisse importer, ni vendre ailleurs que dans les colonies de l’État dont il est sujet. »[6]
Le traité de 1814 stipule qu'il doit être suivi par un congrès devant se réunir à Vienne[2] qui sera lui-même confirmé par un nouveau traité de Paris signé le entre les mêmes parties.
Après les Cent-Jours, il est beaucoup plus sévère pour la France, et lui ôte, entre autres, les villes de Sarrebruck, Annecy et Chambéry.
Citons l'article I :
« Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient en 1790, sauf les modifications de part et d'autre indiquées dans l'article présent. » et le § 4 du même article I : « Des frontières du canton de Genève jusqu'à la Méditerranée, la ligne sera celle qui, en 1790 séparait la France de la Savoie et du canton de Nice. Les rapports que le traité de Paris de 1814 avaient établis entre la France et la principauté de Monaco, cesseront à perpétuité, et les mêmes rapports existeront entre cette principauté et S. M. [Sa Majesté] le roi de Sardaigne. »
L'île de Diego Garcia, que les Français et les Britanniques se disputent depuis 1745, passe aux Britanniques par ce traité[7]. L'île a été découverte par les Portugais en 1512, lesquels en ont alors pris possession[8]. Le , les Français l'intègrent à la colonie de l'île Maurice. Les Anglais la revendiquent pour la première fois en 1745.
Notes et références
↑ abc et dA. Malet et J. Isaac, Révolution, Empire et première moitié du XIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 386.
↑ ab et cA. Maltet et J. Isaac, Révolution, Empire et première moitié du XIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 404.
↑« 8. Dans le département du Mont-Blanc » , p. 10 (lire en ligne).
↑Le principe de légitimité garantit « que la conquête par soi-même ne confère pas la souveraineté si le souverain légitime ne cède pas le territoire conquis ». A. Maltet et J. Isaac, Révolution, Empire et première moitié du XIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 405.
