Vie + 50 ans (littéraires, musicales ou d'œuvres artistiques, autres que des photographies)[2]
50 ans à la publication ou si elle est inédite dans 50 ans de création (films cinématographiques, photographies, programmes informatiques)[3] 50 ans après publication (enregistrements sonores, les émissions ; signaux porteurs de programmes, et aux éditions publiées)[4]
70 ans à la publication (anonymes ou pseudonymes de travail)[7] 70 ans à la publication ; 70 ans à la création si elle est inédite travail (photographique ou audiovisuelle d'auteur appartient en commun)[8] 25 ans à la production (œuvres des arts appliqués)[9]
Vie + 50 ans (sauf pour le travail à titre posthume)[11]
50 ans après la publication, et 50 ans à compter de la création si elle est inédite (travaux collectifs, anonymes ou pseudonymes travail, le travail de l'audiovisuel, le travail à titre posthume)[12] 50 ans après la création (photographies ou l'œuvre d'art appliqué)[13]
70 ans à la publication ; 70 ans à la création si elle est inédite (travail collectif avec l'auteur est inconnu)[19] 70 ans à la publication (anonymes ou pseudonymes de travail)[20]
50 ans après la publication, et 50 ans à compter de la création si elle est inédite travail (anonymes ou pseudonymes, généré par ordinateur œuvre, l'enregistrement sonore ou un film)[27] 50 ans après la création (broadcast), 50 ans après le programme inclus dans un service de câblodistribution[28] 25 ans après la publication (arrangement typographique d'une édition publiée)[29]
Vie + 70 ans[38] Vie + 50 ans (mort avant 1955)[39]
70 ans à la publication (enregistrements sonores, des films cinématographiques)[40] 50 ans après la décision (émissions de télévision et des émissions sonores)[41] 50 ans à compter de la publication (photographies, ne sont plus applicables depuis le 1er janvier 2005)[39]
Vie + 50 années civiles (sauf pour le travail à titre posthume)[50]
50 années à compter de la publication (films cinématographiques, les œuvres des arts appliqués et les photographies, les œuvres anonymes ou pseudonymes ; œuvres collectives, les œuvres à titre posthume)[51] 40 ans après la publication ou 50 ans de son achèvement, selon la première (logiciels informatiques)[52]
50 ans après la publication (œuvres anonymes ou pseudonymes)[55] 50 ans à partir des décisions (générée par ordinateur de travail)[56] 50 ans après la publication, et 50 ans à compter de la création si elle est inédite (enregistrements sonores et films)[57] 50 ans après la création (broadcast), 50 ans après le programme inclus dans un service de câblodistribution[58] 25 ans après la publication (arrangement typographique d'une édition publiée)[29]
50 ans à la publication ou si elle est inédite de 50 ans à la création (œuvres anonymes ou pseudonymes)[61] 50 ans après la fixation (performance)[62] 50 ans à la publication ou si elle est inédite de 50 ans à la fixation (phonogramme)[63] 50 ans après la première radiodiffusion ou transmission par câble[64]
Vie + 50 ans[68] Les signataires peuvent accorder des durées plus longues[69]
50 ans à la publication ou si cela n'apparaît pas dans 50 ans de création (œuvres cinématographiques)[70] 50 ans après publication (œuvres anonymes ou pseudonymes)[71] 25 ans après la création (œuvres photographiques)[72] Les signataires peuvent accorder des durées plus longues[69]
50 ans à la publication ou si elle est inédite de 50 ans à la création (des œuvres d'entités juridiques, les œuvres cinématographiques, des films ou d'œuvres photographiques)[88]
Vie + 99 ans (sauf les œuvres posthumes publiés pendant cette période)[95]
99 ans à la publication (photographiques ou audiovisuelles ou d'œuvres d'arts appliqués ; les œuvres anonymes ou pseudonymes, les œuvres à titre posthume)[96]
25 ans à la publication ou si elle est inédite de 25 ans à la fin (film)[102] 25 ans à la fin (d'une œuvre photographique ou une œuvre des arts appliqués)[103]
Vie + 70 ans (ouvrages publiés depuis 1978 ou de travaux non publiés)[115]
95 ans à la publication ou 120 ans de la création si elle est plus courte (œuvres anonymes, les œuvres pseudonymes, ou des œuvres made for hire, publiées depuis 1978)[116] 95 ans à compter de publication des ouvrages publiés 1964-1977, 28 (droit d'auteur si non renouvelé) ou 95 ans à compter de la publication de travaux publiés 1923-1963 (Copyrights avant 1923 ont expiré.)[117]
50 ans après publication (enregistrements sonores, émissions de télévision et des émissions sonores)[123] 50 ans après la création (œuvres photographiques)[124]
70 ans à la publication (sous un pseudonyme, anonyme ou travail collectif)[129] 25 ans après publication (œuvres posthumes publiées après l'art. L123-1 terme)[130]
75 ans depuis la publication ou si elle est inédite dans 75 ans de création (programmes d'ordinateur et les œuvres collectives, les œuvres anonymes ou pseudonymes, les œuvres audiovisuelles)[141]
60 ans après la publication (œuvres anonymes, pseudonymes, collectives ou audiovisuelles). Si non publiée dans les 50 ans suivant la réalisation, 60 ans après avoir été rendue accessible au public. Sinon, 60 ans après la réalisation.
25 ans après la réalisation pour les photographies.
50 ans pour les interprétations et exécutions (après fixation ou, sinon, après exécution) ainsi que pour les phonogrammes (après publication ou, sinon, après fixation).
25 ans après l'émission pour les émissions de radiodiffusion[145]
Vie + 50 ans (littéraires, dramatiques, musicales ou artistiques avec l'auteur connu)[150] Vie + 50 ans (films)[151]
50 ans à la publication ou si elle est inédite de 50 ans à la création (œuvres littéraires, dramatiques, musicales ou artistiques avec auteur inconnu)[152] 50 ans à la publication ou si elle est inédite de 50 ans à la création (enregistrements sonores)[153] 50 ans après la création (broadcast), 50 ans après le programme inclus dans un service de câblodistribution[154] 25 ans après publication (disposition typographique des éditions publiées)[155]
Vie + 60 ans (sauf les œuvres posthumes)[162],[163]
60 ans de publication (œuvres posthumes, photographies, films cinématographiques, enregistrements sonores, d'œuvres d'entreprises publiques et les œuvres d'organisations internationales)[164]
70 ans à la publication (anonymes ou pseudonymes de travail)[175] 20 ans à la publication (copyright d'État, les provinces, les communes, les académies ou les organismes culturels publics, ou de personnes morales privées, d'un but non lucratif, de caractère)
70 ans à la publication ou si elle est inédite de 70 ans à la création (œuvres cinématographiques)[179] 50 ans à la publication ou si elle est inédite de 50 ans à la création (des œuvres d'une personne morale ou autre personne morale)[180]
Vie + 50 ans pour toutes les œuvres, même non enregistrées officiellement (enregistrement automatique si preuves apportées de la simple existence de l'œuvre)[189],[190]
50 ans après publication (œuvres anonymes)[200] 50 ans après publication (œuvres audiovisuelles)[201] 25 ans à la fin (des œuvres d'arts appliqués et les œuvres photographiques)[202]
Vie + de 100 ans (à compter du 23 juillet 2003 autres rétroactivement)[211] [La vie + 75 ans (avant le changement de loi le 23 juillet 2003, applicable pour les décès avant le 23 juillet 1928)][212]
50 ans après publication (œuvres posthumes)[221] 50 ans à la publication ou si elle est inédite dans 50 ans de création (films cinématographiques, des photographies et des programmes d'ordinateur)[3]
Vie + 70 ans (littéraires, musicales ou artistiques autres que des photographies)[225]
70 ans à la publication (littéraires, musicales ou non-photo artistique travaille dans le cas du gouvernement ou une personne morale) 50 ans après la publication (les films cinématographiques et photographies) 50 ans après la création (enregistrements sonores) 50 ans après la publication (diffusion)[23]
Vie + 75 ans (littéraire, dramatique, musicale ou artistique)[252]
75 ans depuis la publication ou si elle est inédite de 50 ans à la création (enregistrement sonore ou un film)[253] 50 ans après la création (générée par ordinateur de travail)[254] 50 ans après la création (broadcast), 50 ans après le programme inclus dans un service de câblodistribution[255]
Vie + 70 ans (sauf pour le travail à titre posthume)[263],[264]
70 ans à la publication (ouvrage posthume, photographie)[265] 70 ans à la publication (enregistrements sonores et les films cinématographiques)[266] 50 ans après la décision (émissions télévisées, émissions de radiodiffusion sonore, les programmes de câble)[267] 25 ans après publication (éditions publiées d'œuvres)[268]
50 ans à la publication ou si elle est inédite de 50 ans à la fin (cinématographique, l'œuvre radiophonique ou audiovisuel)[273] 25 ans après publication (le travail photographique ou une œuvre des arts appliqués)[274]
25 ans après publication (images photographiques et des films cinématographiques et autres œuvres audiovisuelles, les œuvres publiées sous pseudonyme ou anonymement inconnu)[277]
Vie + 70 ans à compter du 1er juillet 1993 Non-rétroactive, mais la vie + 50 ans pour les programmes d'ordinateur[279] Vie + 50 ans (avant le changement de loi le 1er juillet 1993, applicable pour les décès de 1942)[280]
50 ans après (les droits d'exécution des artistes)[281]
25 ans après publication (œuvres précises ne repose pas sur les décès des auteurs)[302] 10 ans (les œuvres photographiques, ni aux œuvres des arts appliqués)[303]
60 ans de publication; 60 ans de création si elle est inédite (une œuvre audiovisuelle, une œuvre radiophonique ou d'un programme informatique)[37] 60 ans de publication (anonymes ou pseudonymes de travail)[175]
50 ans après publication (photos)[311] 50 ans après la création (enregistrements sonores)[312] 50 ans après publication (films cinématographiques, des émissions)[313]
Les durées de protection proviennent de diverses sources, y compris l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, l'Unesco et l'université de Pennsylvanie. Si aucune information plus spécifique n'est disponible pour un pays, une indication de la durée de son auteur probable minimum peut être tirée de son statut en tant que :
Droits patrimoniaux et droit moral : 70 ans post mortem, 70 ans à compter de leur création pour les films et photographies, 25 ans à compter de leur création pour les arts appliqués
les auteurs, le producteur, ou l'éditeur de l'œuvre
70 ans post mortem si le titulaire est une personne physique, mais dans le cas d'un travail fait pour une personne morale, c'est 95 ans à compter de la publication ou 120 ans à compter de la création selon la durée la plus courte.
↑Une œuvre audiovisuelle est protégée en Andorre pour la même durée, calculé à partir de la dernière des personnes suivantes pour survivre: le réalisateur principal, l'auteur du scénario, l'auteur du dialogue et le compositeur d'une musique créée expressément pour l'œuvre audiovisuelle.
↑Une œuvre cinématographique est protégé par copyright en Autriche pour la même durée, à compter de la dernière personne survivante parmi les suivants: le directeur principal du film et les auteurs du scénario, des dialogues et l'œuvre musicale spécialement créée pour le cinéma travailler.
↑Wondwossen Belete (2004), Le système de propriété intellectuelle en Éthiopie, Ethiopian Intellectual Property Office, Addis Abeba, décembre 2004 ; voir aussi [1]
↑Une œuvre audiovisuelle est protégée en France pour la même durée, à compter de la dernière personne survivante parmi les suivants: l'auteur du scénario, l'auteur du dialogue, l'auteur des compositions musicales, avec ou sans paroles, spécialement composée pour le travail et le directeur principal.
↑Une œuvre audiovisuelle est protégée en Grèce pour la même durée, calculé à partir de la dernière des personnes suivantes pour survivre: le réalisateur principal, l'auteur du scénario, l'auteur du dialogue et le compositeur de la musique créée expressément pour utilisation dans l'œuvre audiovisuelle.
↑s. 19, ibid. Calculé à partir de la dernière des personnes suivantes d'identité connue pour survivre: (a) le réalisateur principal, (b) l'auteur du scénario ; (c) l'auteur du dialogue ; ou (d) le compositeur de la musique spécialement créée pour et utilisé dans le film.
↑y compris les Antilles néerlandaises et Aruba : bien que l'adhésion néerlandaise à la convention de Berne s'applique uniquement au Royaume en Europe, l'adhésion à l'OMC comprend les territoires d'outre-mer
↑Art. 37, Copyright Act, 1912, telle que modifiée par les lois du 21 décembre 1995
↑Le droit de la Serbie est censé avoir succédé aux obligations du droit d'auteur de la Serbie-et-Monténégro. Elle-même succédait à la Yougoslavie pour les traités internationaux de copyright, notamment la convention de Berne, à compter du 17 juin 1930
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