« Au pouvoir de gouvernement qui dans l'Église est vraiment d'institution divine et est encore appelé pouvoir de juridiction, sont aptes, selon les dispositions du droit, ceux qui ont reçu l'ordre sacré. À l'exercice de ce pouvoir, les fidèleslaïcs peuvent coopérer selon le droit »[1].
« Dans le pouvoir de gouvernement, on distingue les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Le pouvoir législatif doit s'exercer selon les modalités prescrites par le droit ; celui qu'un législateur inférieur à l'autorité suprême détient dans l'Église ne peut être délégué validement sauf autre disposition expresse du droit ; une loi contraire au droit supérieur ne peut être validement portée par un législateur inférieur. Le pouvoir judiciaire que possèdent les juges ou les collèges judiciaires doit être exercé selon les modalités prescrites par le droit ; il ne peut être délégué si ce n'est pour accomplir les actes préparatoires à un décret ou à une sentence. En ce qui concerne l'exercice du pouvoir exécutif, les dispositions des canons (numéros 136 à 144) seront observées[2]. »
Offices ecclésiastiques
« Un office ecclésiastique est toute charge constituée de façon stable par disposition divine ou ecclésiastique pour être exercée en vue d'une fin spirituelle. Les obligations et les droits propres à chaque office ecclésiastique sont déterminés par le droit qui le constitue ou par le décret de l'autorité compétente qui, tout ensemble, le constitue et le confère »[3].
« Je pense en ce moment, en particulier, aux célébrations qui ont lieu durant des rencontres internationales, aujourd'hui toujours plus fréquentes. Pour mieux exprimer l'unité et l'universalité de l'Église, je voudrais recommander ce qui a été suggéré par le Synode des évêques, en harmonie avec les directives du concile Vatican II : excepté les lectures, l'homélie et la prière des fidèles, il est bon que ces célébrations soient en langue latine ; et donc que soient récitées en latin les prières les plus connues de la tradition de l'Église et éventuellement que soient exécutés des pièces de chant grégorien. De façon plus générale, je demande que les futurs prêtres, dès le temps du séminaire, soient préparés à comprendre et à célébrer la Messe en latin, ainsi qu'à utiliser des textes latins et à utiliser le chant grégorien ; on ne négligera pas la possibilité d'éduquer les fidèles eux-mêmes à la connaissance des prières les plus communes en latin, ainsi qu'au chant en grégorien de certaines parties de la liturgie[4]. »
Successeur du Prince des apôtres, « [l'Évêque] de l'Église de Rome, en qui demeure la charge que le Seigneur a donnée d'une manière singulière à Pierre, premier des Apôtres, et qui doit être transmise à ses successeurs, est le chef du Collège des Évêques, Vicaire du Christ et Pasteur de l'Église tout entière sur cette terre; c'est pourquoi il possède dans l'Église, en vertu de sa charge, le pouvoir ordinaire, suprême, plénier, immédiat et universel qu'il peut toujours exercer librement[5]. »
Serviteur des serviteurs de Dieu, le pontife romain se sert habituellement de la Curie romaine — avec laquelle il constitue le Saint-Siège — « pour traiter les affaires de l'Église tout entière, et pour accomplir sa fonction en son nom et sous son autorité pour le bien et le service des Églises »[6].
Collège des évêques
« Le Collège des Évêques […] est lui aussi en union avec son chef et jamais sans lui, sujet du pouvoir suprême et plénier sur l'Église tout entière »[7].
Synode des évêques
« Le Synode des évêques est la réunion des évêques qui, choisis des diverses régions du monde, se rassemblent à des temps fixés afin de favoriser l'étroite union entre le Pontife Romain et les Évêques et d'aider de ses conseils le Pontife Romain pour le maintien et le progrès de la foi et des mœurs, pour conserver et affermir la discipline ecclésiastique, et aussi afin d'étudier les questions concernant l'action de l'Église dans le monde »[8].
Collège des cardinaux
Princes de l'Église, « [les] Cardinaux de la Sainte Église Romaine constituent un Collège particulier auquel il revient de pourvoir à l'élection du Pontife Romain selon le droit particulier ; les Cardinaux assistent également le Pontife Romain en agissant collégialement quand ils sont convoqués en corps pour traiter de questions de grande importance, ou individuellement, à savoir par les divers offices qu'ils remplissent en apportant leur concours au Pontife Romain surtout dans le soin quotidien de l'Église tout entière »[9].
Légats et nonces apostoliques
Souverain de l'État de la Cité du Vatican, « le Pontife Romain a le droit inné et indépendant de nommer des Légats et de les envoyer auprès des Églises particulières dans les diverses nations ou régions, ou en même temps auprès des États et Autorités publiques, ainsi que de les transférer et de les rappeler, en respectant cependant les règles du droit international en ce qui regarde l'envoi et le rappel des Légats accrédités auprès des États. Aux Légats du Pontife Romain est commis l'office de représenter le Pontife Romain lui-même de façon stable auprès des Églises particulières ou encore auprès des États et des Autorités publiques auprès de qui ils sont envoyés. […] La charge principale du Légat pontifical est de rendre toujours plus solides et efficaces les liens d'unité qui existent entre le Siège Apostolique et les Églises particulières »[10].
Les diocèses sont subdivisés en parties distinctes, les paroisses, à la tête desquelles se trouve un curé qui peut être assisté d'une équipe pastorale. Les paroisses peuvent être regroupées en vicariat forain.
« Le gouvernement de la société (de vie apostolique) est déterminé par les constitutions en observant selon la nature de chaque société les canons 617-633 »[13].
Associations de fidèles
« Toutes les associations publiques ou privées, quels que soient leurs titres ou leurs noms, auront leurs statuts, par lesquels sont définis le but ou l'objet social de l'association, le siège, le gouvernement et les conditions requises pour en faire partie, et sont déterminés les modes d'action, compte tenu des besoins ou de l'utilité de temps et de lieux. […] Toutes les associations de fidèles sont soumises à la vigilance de l'autorité ecclésiastique compétente, à laquelle il appartient d'avoir soin que l'intégrité de la foi (chrétienne) et des mœurs y soit préservée, et de veiller à ce que des abus ne se glissent pas dans la discipline ecclésiastique ; c'est donc le devoir et le droit de l'autorité compétente d'exercer la vigilance selon le droit et les statuts ; les associations sont encore soumises au gouvernement de cette même autorité »[14], c'est-à-dire le Saint-Siège et, s'il y a lieu, l'Ordinaire local.
Curie romaine
La curie romaine est l'ensemble des dicastères et autres organismes du Saint-Siège qui assistent le pape dans sa mission de pasteur suprême de l'Église catholique. Elle peut être vue comme le gouvernement central de l'Église.
Elle est notamment chargée de la diplomatie du Saint-Siège. Depuis 1988, la Secrétairerie est divisée en deux sections :
la section pour les Affaires générales ;
la section pour les Relations avec les États (équivalent d'un ministère des Affaires étrangères), dans laquelle s'est fondu le Conseil pour les affaires publiques de l'Église.
Jusqu'en 2014, le gouvernement de l’Église, était constitué, en plus des congrégations, par des conseils pontificaux. La réforme de la curie engagée par le pape François a modifié cette structure en supprimant certains de ces conseils et en voyant l'apparition de secrétariat et de dicastères n'appartenant pas aux catégories traditionnelles.
Bien que n'ayant pas rang de dicastère, d'autres organismes appartiennent de droit à la Curie romaine. L'annuaire pontifical en donne une liste qui distingue quatre organismes plus ou moins anciens, différentes commissions ou comités, la garde suisse pontificale et l'ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem.
quatre commissions interdicastérielles permanentes :
pour les Églises particulières ;
pour l’Église en Europe orientale ;
pour les religieux consacrés ;
Pour la formation des candidats aux Ordres sacrés.
Histoire de la Curie
Dérivé du volsque « covehria » (assemblée), le terme latin « curia » désigne depuis l'Antiquité romaine une des divisions du corps civique romain (les « curies »), réparti en phratries et curies, puis le lieu de leur rassemblement, finalement le siège du Sénat romain et le Sénat lui-même. Ce terme signifie par extension, dans toute la société médiévale occidentale la cour ou l'ensemble d'une administration civile ou ecclésiastique (Curie impériale, Curie épiscopale, etc.)[15]. Ce n'est qu'en 1089 qu'apparaît pour la première fois l'expression de Curie romaine dans un document du pape Urbain II[16]. Le sens du mot se restreint, dans la période moderne et contemporaine, pour désigner par excellence les dicastères et organismes au service de l'exercice du pouvoir pontifical romain.
Consistoires et congrégations temporaires
Comme tout évêque, le pape, évêque de Rome, est entouré d'un collège de prêtres. Il les réunit pour former des conseils pour diriger son diocèse. Sa fonction ayant aussi une vocation étendue à l'Église universelle, pour les sujets graves touchant à celle-ci, il s'entoure des conseils des cardinaux. En dehors de ces consistoires, qui traitent de sujets généraux, le pape met en place des réunions (congrégations) cardinalices spécialisées sur tel ou tel sujet. Ces congrégations, d'abord à mandat temporaire, prennent de plus en plus d'importance et de stabilité. Peu à peu, les consistoires perdent de leur efficacité et ne deviennent plus que des réunions d'apparat. Le vrai travail se fait au sein des congrégations.
Réformes permanentes
Depuis la papauté d'Avignon jusqu'au concile de Trente, l'ensemble de la société civile et ecclésiastique a fait de la réforme de la Curie romaine une question ouverte permanente. L'exigence de cette réforme devient l'enjeu de pratiquement chaque élection pontificale - sans parler des conciles de Bâle et de Constance - jusqu'au concile de Trente. À chaque élection, les candidats promettaient à leurs pairs (et aux puissances temporelles), souvent même par écrit, des réformes de la Curie (surtout administratives et fiscales) qu'ils mettaient ensuite en œuvre avec plus ou moins de bonheur en nommant des commissions et ou en prenant des mesures qui n'ont jamais été considérées comme efficaces ou suffisantes[17].
Le , par la bulle Immensa aeterni Dei, le pape Sixte V organise l'ensemble de la Curie romaine. Il crée quinze congrégations : six ont un champ d'action purement romain, les neuf autres ont une vocation universelle. Ces congrégations fonctionnent comme des ministères, chacune dans un champ d'action particulier, et sont titulaires de l'autorité déléguée par le pape.
Réforme du pape Pie X
Après trois siècles de fonctionnement sans changements majeurs, la perte des États pontificaux, en 1870, entraîne une grande réforme. En effet, tous les organes qui veillaient à l'administration temporelle de ces états perdent leur raison d'être. C'est ainsi que le , par la constitution apostoliqueSapienti consilio, le pape Pie X réduit le nombre de congrégations de vingt à onze. Il conserve, en outre, trois tribunaux et cinq bureaux.
Après le pontificat de Jean-Paul II qui a vu l'appareil curial prendre du poids par rapport au pape malade pendant de longues années, on attend que le pape Benoît XVI, fin connaisseur de la Curie pour y avoir travaillé 24 ans, conduise une nouvelle réforme. Il n'en est rien[31]. C'est pourquoi, après l'affaire Vatileaks, les scandales liés à l'institut pour les œuvres de religion et le malaise des cardinaux face au gouvernement du cardinalTarcisio Bertone, une demande de réforme s'exprime lors des congrégations générales qui précèdent le conclave de 2013.
Un mois après son élection et suivant l'une des recommandations importantes issues de ces congrégations générales, François constitue un groupe de travail collégial de cardinaux pour le conseiller dans le gouvernement de l’Église et, plus particulièrement, étudier un projet de réforme de la Curie en révisant la constitution apostoliquePastor Bonus promulguée par Jean-Paul II en 1988[32].
Suivant les recommandations de ce conseil, François se livre, pas à pas, à une réforme des structures de la Curie, touchant en premier lieu ses organes de gestions administrative et financières, ses moyens de communication, puis ses dicastères eux-mêmes dans une démarche devant aboutir à la promulgation d'une nouvelle constitution apostolique régissant la curie[33].
Institutions rattachées au Saint-Siège
Différents organismes, bien que n'appartenant pas à la Curie romaine, sont rattachés au Saint-Siège :
le gouvernatorat de l'État de la Cité du Vatican, dirigé par le président de la Commission pontificale pour l'État de la Cité du Vatican, et dont dépendent la Garde et l’administration des musées et bibliothèques dans les murs.
Paul Poupard, Le Vatican, PUF, coll. « Que sais-je ? », 1994
Jules Simier, La Curie Romaine : Notes historiques et canoniques d'après la Constitution « Sapienti Consilio » et les autres Documents Pontificaux, Nabu Press, , 276 p. (ISBN978-1-2462-5827-1)
