Communauté de communes de l'Arpajonnais

Communauté de Communes de l’Arpajonnais
Situation de l’intercommunalité en Essonne.
Administration
Pays	France
Région	Île-de-France
Département	Essonne
Forme	Communauté de communes
Siège	18 rue Saint-Arnoult 91340 Ollainville
Communes	14
Budget	10 084 536 € (2008)
Date de création	1^er janvier 2003
Date de disparition	31/12/2015
Code SIREN	249100538
Démographie
Population	63 707 hab. (2010)
Densité	632 hab./km^2
Géographie
Superficie	100,78 km^2
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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La communauté de communes de l’Arpajonnais (CCA) est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France. Elle a fusionné avec la Communauté d'agglomération du Val d'Orge pour devenir la Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération le 1^er janvier 2016^[1].

Géographie

Situation

Occupation des sols.

Type d'occupation	Pourcentage	Superficie (en hectares)
Espace urbain construit	23,5 %	2 221,33
Espace urbain non construit	6,6 %	623,76
Espace rural	69,9 %	6 609,31
Source : Iaurif[2]

La Communauté de communes de l’Arpajonnais est située au centre du département de l’Essonne. Son altitude varie entre quarante-deux mètres à Saint-Germain-lès-Arpajon et cent soixante-huit mètres à Ollainville.

Composition

Elle regroupe quatorze communes au 1^er janvier 2015 :

Liste des communes de l’intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km^2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km^2)
Ollainville (siège)	91461	Ollainvillois	11,33	‍4 735 (2014)	418
Arpajon	91021	Arpajonnais	2,40	‍10 582 (2014)	4 409
Avrainville	91041	Avrainvillois	9,14	‍925 (2014)	101
Boissy-sous-Saint-Yon	91085	Buxéens	8,04	‍3 750 (2014)	466
Breuillet	91105	Breuilletois	6,69	‍8 419 (2014)	1 258
Bruyères-le-Châtel	91115	Bruyérois	12,90	‍3 376 (2014)	262
Cheptainville	91156	Cheptainvillois	7,15	‍1 922 (2014)	269
Égly	91207	Aglatiens	3,95	‍5 574 (2014)	1 411
Guibeville	91292	Guibevillois	2,61	‍722 (2014)	277
La Norville	91457	Norvillois	4,52	‍4 107 (2014)	909
Marolles-en-Hurepoix	91376	Marollais	6,47	‍5 145 (2014)	795
Saint-Germain-lès-Arpajon	91552	Germinois	6,31	‍9 956 (2014)	1 578
Saint-Yon	91581	Saint-Yonais	4,66	‍887 (2014)	190

Démographie

Évolution démographique de la communauté de communes de l’Arpajonnais.

1968	1975	1982	1990	1999	2006	2010
-	-	-	-	56 974	61 786	63 707

(Sources : base Insee à partir de 1968 (population sans doubles comptes puis population municipale à partir de 2006)^[3])

Histogramme de l’évolution démographique.

Pyramide des âges

Pyramide des âges de la communauté de communes de l’Arpajonnais en 2009 en pourcentages^[4].

Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,2	90 ans ou +	0,7
4,0	75 à 89 ans	6,0
11,6	60 à 74 ans	12,0
19,8	45 à 59 ans	19,9
22,6	30 à 44 ans	22,4
19,6	15 à 29 ans	18,6
22,3	0 à 14 ans	20,5

Pyramide des âges en Essonne en 2009 en pourcentages^[5].

Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,3	90 ans ou +	0,8
4,4	75 à 89 ans	6,7
11,3	60 à 74 ans	11,9
19,9	45 à 59 ans	20,0
21,9	30 à 44 ans	21,4
20,6	15 à 29 ans	19,2
21,7	0 à 14 ans	20,0

Histoire

La communauté de communes de l’Arpajonnais a été constituée par arrêté du préfet de l’Essonne le 2 décembre 2002 avec prise d'effet le 1^er janvier 2003^[6]. L’arrêté préfectoral du 4 juillet 2003 ajoutait la commune de Marolles-en-Hurepoix^[7], celui du 14 octobre 2003 la commune de Lardy^[8] et séparait la commune de Leuville-sur-Orge qui rejoignait la communauté d'agglomération du Val d'Orge^[9].

Politique communautaire

Statut

Le regroupement communale a dès sa création pris la forme et le statut d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 249 100 538. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z^[10].

Représentation

Présidents de la communauté de communes de l’Arpajonnais

Liste des présidents successifs.

Période		Identité	Étiquette	Qualité
2003	2014	Pascal Fournier	PS	Maire d’Arpajon
2014	en cours	Bernard Sprotti	DVD	Maire de Breuillet
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire

Le conseil communautaire compte quarante-huit élus désignés par chaque conseil municipal des communes adhérentes, répartis selon la règle d’un délégué par commune et un délégué supplémentaire par tranche de deux mille deux cent cinquante habitant, soit six délégués pour Arpajon, cinq délégués pour Breuillet et Saint-Germain-lès-Arpajon, quatre délégués pour Égly, Lardy et Marolles-en-Hurepoix, trois délégués pour Boissy-sous-Saint-Yon, Bruyères-le-Châtel, La Norville et Ollainville et deux délégués pour Avrainville, Cheptainville, Guibeville et Saint-Yon^[11]. Le président du conseil communautaire est assisté par treize vice-présidents représentant chaque commune^[12].

Compétences

La communauté de communes de l’Arpajonnais dispose des compétences imposées par la loi, le développement économique et l’aménagement du territoire. Le conseil communautaire lui a en plus octroyé les compétences optionnelles de gestion de la voirie, de politique du logement social, de gestion des équipements culturels et sportifs, de collecte et de traitement des ordures ménagères, de prévention spécialisée, de gestion de l’accueil des gens du voyage et d’action en faveur de la petite enfance^[13].

Finances locales

En 2008, la communauté de communes de l’Arpajonnais disposait d’un budget de 10 084 536 euros^[14].

Évolution financière.

Postes	2007	2008	2009	2010	2011
Produits de fonctionnement	13 815 000 €	13 933 000 €	19 884 000 €	22 196 000 €	24 396 000 €
Charges de fonctionnement	9 845 000 €	10 246 000 €	13 749 000 €	15 121 000 €	16 560 000 €
Ressources d’investissement	5 314 000 €	5 054 000 €	5 428 000 €	2 613 000 €	9 166 000 €
Emplois d’investissement	4 866 000 €	6 240 000 €	2 804 000 €	3 572 000 €	5 492 000 €
Dette	1 022 000 €	867 000 €	720 000 €	649 000 €	514 000 €
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[15],[16],[17],[18],[19].

Projet communautaire

Identité visuelle

La communauté de communes de l’Arpajonnais s’est dotée d’un logotype.

Pour approfondir

Articles connexes

• Liste des intercommunalités de l'Essonne

Liens externes

• Site officiel
• « Communauté de communes Arpajonnais » [PDF], IAU-IDF, 2015 (consulté le 12 janvier 2016).

Bibliographie

Sources

1. Isoline Fontaine, « L’Arpajonnais enterre sa vie de jeune fille avant d’épouser le Val-d’Orge », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 16 décembre 2015 (lire en ligne).
2. Fiche multicommunale d'occupation des sols en 2008 sur le site de l'Iaurif. Consulté le 16/11/2010.
3. Données démographiques communautaires sur le site de l'Insee. Consulté le 31/12/2012.
4. Pyramide des âges dans la communauté de communes de l'Arpajonnais en 2009 sur le site de l'Insee. Consulté le 08/07/2012.
5. Pyramide des âges de l’Essonne en 2009 sur le site de l’Insee. Consulté le 07/07/2012.
6. Arrêté n°2002-PREF-DCL-0380 du 2 décembre 2002 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
7. Arrêté n°2003-PREF-DCL-253 du 4 juillet 2003 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
8. Arrêté n°2003-PREF-DCL-0374 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
9. Arrêté n°2003-PREF-DCL-0368 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
10. Fiche entreprise de la communauté de communes de l'Arpajonnais sur le site verif.com Consulté le 23/04/2011.
11. Fiche de la communauté de communes sur le site de l'Iaurif. Consulté le 28/05/2009.
12. Présentation des élus sur le site officiel de la communauté de communes. Consulté le 27/05/2009.
13. Présentation des compétences sur le site officiel de la communauté de communes. Consulté le 28/05/2009.
14. Fiche de la communauté de communes sur la base Aspic du ministère de l'Intérieur. Consulté le 28/05/2009.
15. Finances locales 2007 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
16. Finances locales 2008 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
17. Finances locales 2009 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
18. Finances locales 2010 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
19. Finances locales 2011 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.