Cet article est une ébauche concernant le Bugey, une intercommunalité française et l’Ain.
La communauté de communes Terre Valserhône, en forme courte Terre Valserhône l'interco (TVI) et anciennement communauté de communes du Pays Bellegardien, est une communauté de communes située dans le département de l'Ain.
La communauté de communes est membre du Pôle métropolitain du Genevois français depuis sa création le 1er mai 2017.
La communauté de communes se situe autour de l'agglomération de Valserhône dans l'Ain à la frontière avec la Haute-Savoie. Elle est distante de 30 km d'Annecy, de 75 km de Lyon, ainsi que de 7 km de la frontière avec la Suisse et de 22 km de Genève.
D'une superficie de 225,8 km2, son altitude varie entre 260 m à Chanay et 1 621 m à Confort.
La communauté de communes est composée des 12 communes suivantes :
La population de la communauté de communes est en quasi augmentation depuis 1968, en passant de 16 777 en 1968 à 21 964 habitants en 2020, soit une augmentation de 31 % sur cette période (52 ans).
La population de la communauté de communes est plus jeune que celle du département. En 2020, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 37,3 %, soit un taux supérieur à la moyenne départementale (35,7 %). Le taux de personnes d'un âge supérieur à 60 ans (21,8 %) est inférieur au taux départemental (23,8 %).
Le siège de la communauté de communes est situé à Valserhône[7].
Durant le mandat 2020-2026, le conseil communautaire est composé de 37 conseillers titulaires communautaires et de 5 conseillers suppléants (pour les communes ayant un seul conseiller)[8].
Ils sont répartis comme suit[8] :
À la suite des élections municipales de 2020, le conseil communautaire réélit Patrick Perréard comme président de l'intercommunalité, ainsi que 8 vice-présidents, 2 conseillers délégués et 8 autres conseillers afin de constituer le bureau communautaire[9].
Les compétences obligatoires exercées par la CCPB sont[12] :
Elle exerce également les compétences optionnelles suivantes[13] :
En plus des compétences ci-dessus, la communauté de communes exerce les compétences facultatives suivantes[14] :
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[7].
Les élus de la communauté de communes ont, depuis fin mai 2005[15], le projet de construire un village de marques en périphérie de la commune de Valserhône, près de l'échangeur de l'autoroute A40. Ce projet, porté par la société Neinver et nommé « Alpes the style outlets », devrait accueillir 100 boutiques et restaurants et des grandes marques de prêt-à-porter. Le chantier démarre le 14 mars 2022, 17 ans après le début du projet, retardé par un certain nombre de facteurs comme la pandémie de Covid-19 et les oppositions. Ces dernières — qui dépassent le périmètre local avec l'adjointe au maire de Lyon Camille Augey et l'ingénieur Jean-Marc Jancovici — estiment que le projet est notamment en contradiction avec les objectifs de sobriété, de réduction de l'utilisation de la voiture, de l'artificialisation des sols, et vont à l'encontre des principes d'économie circulaire, de commerce local et de protection de la biodiversité[16], le projet étant situé sur des parcelles comptant des zones humides et des espèces protégées[17]. Depuis le 6 février 2023, le projet est à l'arrêt en raison du dépôt d'une nouvelle autorisation d'urbanisme[18].