Réseau routier du Doubs

Réseau routier du Doubs
Carte du réseau routier national (autoroutes et routes nationales) dans le département du Doubs
Géographie
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Doubs
Superficie	5 233 km^2
Population	547 096 hab. (2021)
Caractéristiques générales
Longueur totale	10 058 km (2017) [1]
Densité de réseau	1.9 km/km^2
Densité de réseau 2	18 km/1 000 hab.
Consistance
Autoroutes	101 km (2017)
Routes nationales	127 km (2017)
Routes départementales	3 692 km (2017)
Voies communales	6 138 km (2017)
Accidentalité routière
Nombre d'accidents	294 (2017) [2] ,[a]
dont mortels	33 (2017)
Tués	36 (2017) -18 % (2017/2010) (France : - 14 %)
Blessés hospitalisés	191 (2017)
Blessés légers	157 (2017)

Cet article présente l'histoire, les caractéristiques et les événements significatifs ayant marqué le réseau routier du département du Doubs en France.

Au 31 décembre 2017, la longueur totale du réseau routier du département du Doubs est de 10 058 kilomètres, se répartissant en 101 kilomètres d'autoroutes, 127 kilomètres de routes nationales, 3 692 kilomètres de routes départementales et 6 138 kilomètres de voies communales.

Histoire

Carte Levasseur du département du Doubs (1852)

XVIII^e siècle

De 1750 à 1784, l’ensemble du réseau routier est pour la première fois cartographié à grande échelle (au 86400^e) et de manière complète par Cassini de Thury^[3], à la demande de Louis XV. Ces cartes sont d’une grande richesse toponymique, mais d’une grande pauvreté quant à la figuration du relief et de l’altimétrie. De même les chemins secondaires sont rarement représentés, du fait d’une part de leur état médiocre, d’autre part de leur faible importance économique.

XIX^e siècle

L’Atlas national illustré réalisé par Victor Levasseur est un précieux témoignage du XIX^e siècle, les cartes coloriées à la main sont entourées de gravures indiquant statistiques, notes historiques et illustrations caractéristiques des départements. Sur ces cartes sont représentées les routes, voies ferrées et voies d'eau. Par ailleurs, les départements sont divisés en arrondissements, cantons et communes.

XX^e siècle

Réforme de 1930

Devant l'état très dégradé du réseau routier au lendemain de la Première Guerre mondiale et l'explosion de l'industrie automobile, l'État, constatant l'incapacité des collectivités territoriales à remettre en état le réseau routier pour répondre aux attentes des usagers, décide d'en prendre en charge une partie. L'article 146 de la loi de finances du 16 avril 1930 prévoit ainsi le classement d'une longueur de l'ordre de 40 000 kilomètres de routes départementales dans le domaine public routier national^[4].

En ce qui concerne le département du Doubs, ce classement devient effectif à la suite du décret du 10 octobre 1930^[5].

Réforme de 1972

En 1972, un mouvement inverse est décidé par l'État. La loi de finances du 29 décembre 1971 prévoit le transfert dans la voirie départementale de près de 53 000 kilomètres de routes nationales^[6]. Le but poursuivi est^[7] :

• d'obtenir une meilleure responsabilité entre l'État et les collectivités locales en fonction de l'intérêt économique des différents réseaux,
• de permettre à l'État de concentrer ses efforts sur les principales liaisons d'intérêt national,
• d'accroître les responsabilités des assemblées départementales dans le sens de la décentralisation souhaitée par le gouvernement,
• d'assurer une meilleure gestion et une meilleure programmation de l'ensemble des voies.

Le transfert s'est opéré par vagues et par l'intermédiaire de plusieurs décrets publiés au Journal officiel. Après concertation, la très grande majorité des départements a accepté le transfert qui s'est opéré dès 1972. En ce qui concerne le département du Doubs, le transfert est acté avec un arrêté interministériel publié au journal officiel le 16 décembre 1972^[8].

XXI^e siècle

Réforme de 2005

Une nouvelle vague de transferts de routes nationales vers les départements intervient avec la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, un des actes législatifs entrant dans le cadre des actes II de la décentralisation où un grand nombre de compétences de l'État ont été transférées aux collectivités locales. Dans le domaine des transports, certaines parties des routes nationales sont transférées aux départements et, pour une infime partie, aux communes (les routes n'assurant des liaisons d'intérêt départemental)^[9].

Le décret en Conseil d’État définissant le domaine routier national^[10] prévoit ainsi que l’État conserve la propriété de 8 000 kilomètres d’autoroutes concédées et de 11 800 kilomètres de routes nationales et autoroutes non concédées et qu'il cède aux départements un réseau de 18 000 kilomètres^[11].

Dans le département du Doubs, le transfert est décidé par arrêté préfectoral signé le 20 décembre 2005^[12]. 128 kilomètres de routes nationales sont déclassées. La longueur du réseau routier national dans le département passe ainsi de 257 kilomètres en 2004 à 129 en 2006 pendant que celle du réseau départemental s'accroît de 3 549 à 3 700 kilomètres.

Caractéristiques

Consistance du réseau

Le réseau routier comprend cinq catégories de voies : les autoroutes et routes nationales appartenant au domaine public routier national et gérées par l'État^[13], les routes départementales appartenant au domaine public routier départemental et gérées par les conseils départementaux^[14] et les voies communales^[15] et chemins ruraux^[16] appartenant respectivement aux domaines public et privé des communes et gérées par les municipalités. Le linéaire de routes par catégories peut évoluer avec la création de routes nouvelles ou par transferts de domanialité entre catégories par classement ou déclassement, lorsque les fonctionnalités de la route ne correspondent plus à celle attendues d'une route de la catégorie dans laquelle elle est classée. Ces transferts peuvent aussi résulter d'une démarche globale de transfert de compétences d'une collectivité vers une autre.

Au 31 décembre 2011, la longueur totale du réseau routier du département du Doubs est de 9 521 kilomètres, se répartissant en 101 kilomètres d'autoroutes, 127 kilomètres de routes nationales, 3 727 kilomètres de routes départementales et 5 566 kilomètres de voies communales. Il occupe ainsi le 66^e rang au niveau national sur les 96 départements métropolitains quant à sa longueur et le 63^e quant à sa densité avec 1,8 kilomètre par kilomètre carré de territoire^[17].

Trois grandes réformes ont contribué à faire évoluer notablement cette répartition : 1930, 1972 et 2005.

L'évolution du réseau routier entre 2002 et 2017 est présentée dans le tableau ci-après.

Évolution du réseau routier entre 2002 et 2017^[1]

	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010	2011	2012	2013	2014	2015	2016	2017
Autoroutes	101	101	101	101	101	101	101	101	101	101	101	101	101	101	101	101
Routes nationales	269	275	257	134	129	129	129	129	129	127	127	127	127	127	127	127
Routes départementales	3 549	3 549	3 549	3 549	3 700	3 708	3 708	3 708	3 727	3 727	3 714	3 711	3 711	3 695	3 694	3 692
Voies communales	5 148	5 152	5 156	5 174	5 182	5 281	5 281	5 333	5 566	5 566	5 756	5 813	5 813	5 898	6 083	6 138
TOTAL	9 067	9 077	9 063	8 958	9 112	9 219	9 219	9 271	9 523	9 521	9 698	9 752	9 752	9 821	10 005	10 058

Réalisations ou événements récents

Cette section a pour objet de recenser les événements marquants concernant le domaine de la Route dans le département du Doubs depuis 1990. Seront ainsi citées les déclarations d’utilité publique, les débuts de travaux et les mises en service. Seuls les ouvrages les plus importants soit par leur coût soit par leur impact (déviation de bourgs) seront pris en compte. De même il est souhaitable de ne pas recenser les projets qui n’ont pas encore fait l’objet d’une utilité publique.

Notes et références

1. Les statistiques d'accidents recensent les accidents s'étant produits sur les réseaux publics (autoroutes, routes nationales, routes départementales et voies communales) mais aussi hors réseau public, sur les parkings publics et sur les autres voies.

1. Ministère de la transition écologique et solidaire, « Mémento des transports urbains et routiers 2017 », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le 18 mars 2019).
2. Ministère de la transition écologique et solidaire, « Les accidents corporels de la circulation 2017 - Recueil de données brutes », sur securite-routiere.gouv.fr (consulté le 18 mars 2019).
3. Pour la zone de Besançon et pour la zone de Vesoul sur Gallica
4. Jacques Borredon, Code de la voirie routière et textes annexes : explicitations et commentaires, Editions du Papyrus, mars 2006, 645 p. (lire en ligne), p. 22-23-87
5. Fac-simile du décret signé par le Président de la République Gaston Doumergue, publié au Journal officiel en date du 10 octobre 1930, classant une partie du réseau routier national dans le domaine public routier départemental, sur le site de Wikisara
6. « Projet de loi relatif aux libertés et aux responsabilités locales - Chapitre 1 - la voirie », sur le site du Sénat (consulté le 11 février 2012).
7. Rapport sur le transfert du réseau de la voirie nationale secondaire dans la voirie départementale, Conseil général du Loiret, séance du 6 décembre 1972
8. Fac-simile de l'arrêté interministériel publié au Journal officiel en date du 16 décembre 1972, déclassant une partie du réseau routier national dans le domaine public routier départemental, sur le site de Wikisara
9. « La décentralisation : acte II », sur vie-publique.fr, 17 février 2005 (consulté le 11 février 2012).
10. Décret n^o 2005-1499 du 5 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau routier national
11. « Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. », sur le site de l'Assemblée nationale, 17 février 2005 (consulté le 11 février 2012) p. 42
12. Fac-simile de l'arrêté préfectoral signé le 20 décembre 2005, déclassant une partie du réseau routier national dans le domaine public routier départemental, sur le site du Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire
13. Art. 123-1 du Code de la voirie routière
14. Art. 131-1 du Code de la voirie routière
15. Art. 141-1 du Code de la voirie routière
16. Art. 161-1 du Code de la voirie routière
17. « Mémento de statistiques des transports, Chapitre 3 : Transports urbains et routiers, 1^re partie : 3.3 Réseaux »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire / Économie et statistiques. (consulté le 30 octobre 2012).

Voir aussi

Articles connexes

• Transports dans le Doubs
• Liste de ponts du Doubs
• Doubs (département)
• Réseau routier français

Liens externes

• Cartes de Cassini : site de Gallica,