Communauté de communes du Val d'Essonne

Communauté de communes du Val d'Essonne
Administration
Pays	France
Région	Île-de-France
Département	Essonne
Forme	Communauté de communes
Siège	Ballancourt-sur-Essonne
Communes	21
Président	Patrick Imbert (LR)
Budget	6 474 055 € (2008)
Date de création	31 décembre 2002
Code SIREN	249100546
Démographie
Population	61 747 hab. (2021)
Densité	320 hab./km^2
Géographie
Superficie	193,10 km^2
Localisation
Localisation de l’intercommunalité en Essonne
Liens
Site web	https://valessonne.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
modifier

La communauté de communes du Val d’Essonne (CCVE) est une structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France.

Historique

Ancien logo de la CCVE.

La communauté de communes du Val d’Essonne a été créée par arrêté préfectoral du 11 décembre 2002 qui a pris effet le 31 décembre 2002^[1],[2],[3].

Le 15 décembre 2003, elle s’est agrandie avec les communes de Baulne et La Ferté-Alais^[4].

En 2005 et 2006, l'intercommunalité a ajouté à ses compétences l'élimination et la valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés^[5], les équipements et manifestations sportifs^[6], défini l'intérêt communautaire en matière de développement économique, d'aménagement de l’espace et de voirie^[7], acquis la compétence en matière d'événements culturels^[8], à l'insertion professionnelle des jeunes^[9].

Le 3 février 2010, les communes de D'Huison-Longueville, Guigneville-sur-Essonne, Orveau et Vayres-sur-Essonne l'ont rejoint^[10].

Territoire communautaire

Géographie

Occupation des sols en 2008.

Type d'occupation	Pourcentage	Superficie (en hectares)
Espace urbain construit	12,0 %	2 320,93
Espace urbain non construit	4,7 %	907,85
Espace rural	83,4 %	16 164,67
Source : Iaurif-MOS 2008[11]

La communauté de communes du Val d’Essonne est située au centre-est du département de l’Essonne. Son altitude varie entre quarante-deux mètres à Mennecy et cent cinquante-six mètres à Champcueil.

Le territoire de la CCVE est desservi par trois gares du RER D, et notamment de celle de Mennecy.

Composition

La communauté de communes est composée des 21 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km^2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km^2)
Ballancourt-sur-Essonne (siège)	91045	Ballancourtois	11,3	‍7 795 (2022)	690
Auvernaux	91037	Auvernois	6,5	‍330 (2022)	51
Baulne	91047	Baulnois	8,17	‍1 468 (2022)	180
Cerny	91129	Cernois	17,13	‍3 425 (2022)	200
Champcueil	91135	Champcueillois	16,35	‍2 873 (2022)	176
Chevannes	91159	Chevannais	10,23	‍1 550 (2022)	152
D'Huison-Longueville	91198	Huisonnais-Longuevillois	10,04	‍1 532 (2022)	153
Écharcon	91204	Écharconnais	6,81	‍720 (2022)	106
La Ferté-Alais	91232	Fertois	4,55	‍3 663 (2022)	805
Fontenay-le-Vicomte	91244	Fontenois	6,83	‍1 563 (2022)	229
Guigneville-sur-Essonne	91293	Guignevillois	9,19	‍876 (2022)	95
Itteville	91315	Ittevillois	12,2	‍6 674 (2022)	547
Leudeville	91332	Leudevillois	7,84	‍1 560 (2022)	199
Mennecy	91386	Menneçois	11,09	‍16 071 (2022)	1 449
Nainville-les-Roches	91441	Nainvillois	5,93	‍521 (2022)	88
Ormoy	91468	Ulméens	1,88	‍2 896 (2022)	1 540
Orveau	91473	Orvallois	4,3	‍145 (2022)	34
Saint-Vrain	91579	Saint-Vrainois	11,57	‍3 046 (2022)	263
Vayres-sur-Essonne	91639	Vayrois	8,46	‍974 (2022)	115
Vert-le-Grand	91648	Grandvertois	15,93	‍2 348 (2022)	147
Vert-le-Petit	91649	Vertois	6,83	‍2 716 (2022)	398

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1^er janvier 2023

1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
21 958	31 857	38 390	45 314	51 041	57 238	59 198	61 349

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Source : INSEE RGP 2020^[12])

Pyramide des âges en 2009

Pyramide des âges de la communauté de communes du Val d’Essonne en 2009 en pourcentages^[13].

Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,2	90 ans ou +	0,9
3,9	75 à 89 ans	5,9
11,1	60 à 74 ans	11,4
22,1	45 à 59 ans	21,5
21,7	30 à 44 ans	22,3
18,6	15 à 29 ans	17,5
22,4	0 à 14 ans	20,4

Pyramide des âges en Essonne en 2009 en pourcentages^[14].

Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,3	90 ans ou +	0,8
4,4	75 à 89 ans	6,7
11,3	60 à 74 ans	11,9
19,9	45 à 59 ans	20,0
21,9	30 à 44 ans	21,4
20,6	15 à 29 ans	19,2
21,7	0 à 14 ans	20,0

Organisation

Statut

L'intercommunalité est une communauté de communes.

Siège

Le siège de l'intercommunalité est depuis 2014 à Ballancourt-sur-Essonne (91160), Maison des services publics, Parvis des Communautés^{[15],[16],[17]}.

Élus

La Communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé pour la mandature 2014-2020 de 54 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, réparti essentiellement en fonction de la population des communes concernées, soit :

• un délégué pour les petites communes ;
• deux délégués pour Chevannes, D'Huison-Longueville, Leudeville, Ormoy, Vert-le-Grand ;
• trois délégués pour Cerny, Champcueil, La Ferté-Alais, Saint-Vrain, Vert-le-Petit ;
• cinq délégués pour Itteville ;
• six délégués pour Ballancourt-sur-Essonne
• dix délégués pour Mennecy^[18],[19]

Au terme des élections municipales de 2020 dans l'Essonne, le conseil communautaire a réélu le 15 juillet 2020 son président, Patrick Imbert, maire-adjoint de Ballancourt-sur-Essonne et élu ses 12 vice-présidents, qui sont^[20] :

1. Marie-Claire Chambaret, maire de Cerny, vice-présidente du conseil départemental, chargée de l'action sociale ;
2. Jean-Philippe Dugoin-Clément, maire de Mennecy, vice-président du conseil régional, chargé du développement économique et des commerces ;
3. Jean-Claude Quintard, élu de Vert-le-Grand, chargé du personnel, des finances et de l’administration générale ;
4. Jacques Gombault, maire d'd’Ormoy, chargé de l’aménagement du territoire, des réseaux et des gens du voyage ;
5. Gilles Le Page, maire de Guigneville-sur-Essonne, chargé du développement durable, de la GEMAPI et des déchets ménagers et assimilés
6. Jacques Bernard, maire de Baulne, chargé des transports et de la mobilité^[22].
7. Laurence Budelot, maire de Vert-le-Petit, chargée de l'insertion et de l'emploi ;
8. Jacques Mione, maire de de Ballancourt-sur-Essonne, chargé des actions et des équipements sportifs d’intérêt communautaire ;
9. Valérie Mick-Rives, maire de de Fontenay-le-Vicomte, chargée des actions et des équipements culturels d’intérêt communautaire ;
10. Mariannick Morvan, maire de La Ferté-Alais, chargée du tourisme et de la valorisation du patrimoine ;
11. Sami Ben Ouada, maire de Chevannes, chargé des usages numériques et des actions en faveur de la prévention et de la sécurité ;
12. Corinne Cordier, maire de Saint-Vrain, chargée de l'action sanitaire, de l’Espace France Services et de la promotion de l’égalité et l’accès aux droits.

Le bureau de la communauté de communes pour la mandature 2020-2026 est composé du président, des vice-présidents, et de neuf autres membres^[23].

Liste des présidents

Liste des présidents successifs.

Période		Identité	Étiquette	Qualité
21 décembre 2002[24]	2004	Charles de Bourbon Busset	DVD	Ingénieur informaticien Fils du diplomate et académicien français Jacques de Bourbon Busset Maire de Ballancourt-sur-Essonne (1998 → 2014)
2004	En cours (au 2 février 2018)	Patrick Imbert	UMP puis PR puis LR[25]	Conseiller municipal puis maire-adjoint de Ballancourt-sur-Essonne Conseiller général puis départemental de Mennecy (2001 → ) Vice-président du conseil départemental de l'Essonne (2015 → ) PDG de la SEM départementale Essonne Aménagement (2015 → ) [26] Président de l’Agence pour l’économie en Essonne Réélu pour le mandat 2020-2026[27],[28],[20]

Compétences

La communauté de communes du Val d’Essonne exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales.

En 2016, ces compétences sont^[29]. :

• le développement économique (zones d'activité reconnues d'intérêt communautaire, hôtels ou de pépinières d’entreprises, actions de développement économique, tourisme, aménagement et développement du réseau numérique) ;
• aménagement de l'espace communautaire (nouvelles ZAC à dominante économique, transport en commun, transport scolaire et vers les équipements scolaires, plan de déplacement urbain, transport à la demande...) ;
• voirie reconnue d'intérêt communautaire, plan de randonnées, plan de pistes cyclables ;
• collecte et traitement des ordures ménagères ;
• équipements sportifs et manifestations sportives reconnus d'intérêt communautaire ;
• évènements culturels ponctuels, dispositif « Plan de lecture » en collaboration avec les bibliothèques intéressées ;
• aires d'accueil des gens du voyage ;
• vidéosurveillance d'entrées de villes ;
• politique en matière d'accès aux soins ;
• conservatoire de musique et de danse du Val d’Essonne ;
• maison de services au public du Val d’Essonne.

Régime fiscal et budget

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique^[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle bénéficie d'une dotation globale de fonctionnement (DGF) bonifiée^[3].

Projets et réalisations

Réalisations

Transport à la demande

La communauté de communes organise depuis 2009 un service de transport à la demande, MOBI’VAL d'Essonne, accessible avec la carte Navigo ou avec un Ticket t+ des transports franciliens ou un ticket Mobi'Val^[30],[31], qui permet d'accéder, du lundi au vendredi de 9h à 16h30 et le samedi de 9h à 18h, depuis chaque commune jusqu'aux principaux pôles d'emploi ou d'activité de la communauté .

Projets

La CCVE a signé en janvier 2018 avec le président du conseil départemental de l'Essonne François Durovray un contrat de territoire par lequel le département co-finance pour 1,6 million d'euros la réalisation deux projets structurants concourant au tourisme, à l’aménagement, à l’équipement du Val d’Essonne et donc au dynamisme du territoire : la réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage a Itteville (qui s'ajoutera à celles de Mennecy et de Ballancourt-sur-Essonne) et l'aménagement du carrefour entre la RD 831 et la RD 191 entre Cerny, Baulne et La Ferté-Alais, qui franchit l'Essonne et donne accès à l'aérodrome de La Ferté-Alais ^[32],[33].

Notes et références

1. « Arrêté préfectoral du 8 novembre 2002 fixant la liste des communes intéressées par la création d’une communauté de communes dénommée « Val d’Essonne » », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne,‎ novembre-décembre 2002, p. 223-224 (ISSN 0758-3117, lire en ligne [PDF], consulté le 16 juin 2018).
2. « Arrêté préfectoral du 11 décembre 2002.portant création de la communauté de communes du Val d’Essonne », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne,‎ novembre-décembre 2002, p. 274-277 (ISSN 0758-3117, lire en ligne [PDF], consulté le 16 juin 2018).
3. « CC du Val d'Essonne (CCVE) (N° SIREN : 249100546) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 4 avril 2018 (consulté le 16 juin 2018).
4. Recueil des actes administratifs décembre 2003 sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 19/12/2012.
5. Arrêté préfectoral n° 2005-PREF-DRCL/0453 du 7 octobre 2005
6. Arrêté préfectoral n° 2006-PREF.DRCL/0511 du 28 août 2006
7. Arrêté préfectoral n° 2006-PREF.DRCL/0557 du 21 septembre 2006
8. Arrêté préfectoral n° 2006-PREF.DRCL/0679 du 23 novembre 2006
9. Arrêté préfectoral n° 2008-PREF-DRCL/302 du 13 mai 2008
10. « Arrêté préfectoral du 3 février 2010 portant adhésion des communes de Guigneville sur Essonne, D'Huison, Longueville, Orveau et Vayres sur Essonne à la communauté de communes du Val d’Essonne. », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne,‎ février 2010, p. 83 (ISSN 0758-3117, lire en ligne [PDF], consulté le 15 juin 2018).
11. Fiche multicommunale d'occupation des sols en 2008 sur le site de l'Iaurif. Consulté le 18/11/2010.
12. INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
13. Pyramide des âges dans la communauté de communes du Val d'Essonne en 2009 sur le site de l'Insee. Consulté le 08/07/2012.
14. Pyramide des âges de l’Essonne en 2009 sur le site de l’Insee. Consulté le 07/07/2012.
15. « Communauté de communes du Val d'Essonne »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, Service public (consulté le 13 juillet 2015).
16. « Les élus s'offrent un nouveau siège à 2,6 M€ », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 12 avril 2012 (lire en ligne).
17. « Déménagement stratégique du Val d'Essonne », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 20 octobre 2014 (lire en ligne, consulté le 16 juin 2018) « Créé en 2002 par le maire de Ballancourt, Charles de Bourbon Busset (SE), le Val d'Essonne tient alors son siège dans une ancienne librairie de cette petite ville. « Il a été visionnaire », souligne son successeur à la mairie, Jacques Mione (SE). Mais les locaux n'étant pas adaptés, l'intercommunalité part pour Mennecy. Un déménagement provisoire puisque dès 2007, il est question de retourner à Ballancourt. En 2012, cette proposition est actée dans les statuts. « On a eu le nez creux car à l'époque on s'est dit que s'il devait y avoir un jour un regroupement des intercommunalités, la frontière prise serait l'unité urbaine de Paris qui va jusqu'à la périphérie de la Francilienne. Mennecy se trouve dans cette unité. Pas Ballancourt. Si on n'avait pas modifié nos statuts et donc pas déménagé, on aurait été absorbé par le Grand Evry, détaille le président de la CCVE, Patrick Imbert (UMP) ».
18. IAU Île-de-France, synthèse citée en bibliographie, page 2.
19. « CC du Val d'Essonne (CCVE) », Résultats municipales 2014, sur francetvinfo.fr (consulté le 14 juillet 2015).
20. « Installation du Conseil Communautaire - mandat 2020-2026 », Les actualités, sur valessonne.fr, 2020 (consulté le 23 octobre 2023).
21. Cécile Chevallier, « Avant, les habitants étaient moins exigeants » : l’un des plus anciens maires de l’Essonne démissionne : Jacques Bernard a décidé de quitter le fauteuil de maire de Baulne qu’il occupait depuis 34 ans. Entré dans l’équipe municipale en 1976, l’élu a vu son village évoluer, ainsi que sa fonction. Il raconte », Le Parisien,‎ 21 octobre 2023 (lire en ligne, consulté le 22 octobre 2023) « il a tout lâché, y compris son poste de vice-président en charge des mobilités à la communauté de communes du Val d’Essonne ».
22. Démissionnaire en 2023^[21]
23. « Elus communautaire », L'institution, sur valessonne.fr (consulté le 23 octobre 2023).
24. « Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire de la CCVE du 21 décembre 2002 » [PDF], CCVE (consulté le 14 juillet 2015).
25. « Patrick Imbert »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, Les conseillers départementaux, Département de l'Essonne (consulté le 16 juin 2018).
26. « Organigramme »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, La société, sur essonne-amenagement.fr (consulté le 14 juillet 2015).
27. Réélu en mars 2008 : « Val d'Essonne : Dugoin veut chasser Imbert », Le Parisien,‎ 15 avril 2008 (lire en ligne, consulté le 16 juin 2018).
28. Réélu pour le mandat 2014-2020 : Baya Kanane, « Patrick Imbert réélu à la CCVE », Le Républicain de l'Essonne,‎ 7 mai 2014 (lire en ligne).
29. Rapport d'activité 2016, document mentionné en liens externes, pp. 9-13.
30. Voir le site Mobi'Val, mentionné en lien externe.
31. « Le Val d'Essonne à l'heure de Mobi'Val », Ville, rail & transports,‎ 2 décembre 2009 (lire en ligne).
32. Baya Kanane, « Essonne : Le contrat de territoire est signé ! », Le Républicain de l'Essonne,‎ 2 février 2018 (lire en ligne, consulté le 16 juin 2018).
33. Marie-Charlotte Dutheil, « Le Département verse 1,6 M€ pour les projets du Val d’Essonne : Dans le cadre du contrat qui le lie depuis peu à la communauté de communes, le conseil départemental subventionne la création de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Itteville, et la mise en valeur du pôle touristique de Cerny, Baulne et La Ferté-Alais », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 9 février 2018 (lire en ligne, consulté le 16 juin 2018).

Pour approfondir

Articles connexes

• Liste des intercommunalités de l'Essonne

Liens externes

• Site officiel
• « Rapport d'activité 2016 de la CCVE » [PDF], Publications, Communauté de communes du Val d'Essonne (consulté le 16 juin 2018).

• « Le portail économique du Val d'Essonne » (consulté le 13 juillet 2015).

• « Mobi'Val » (consulté le 13 juillet 2015).

• « Rapport développement durable 2011 de la communauté de communes Val d'Essonne » [PDF], TEDDIF - Territoires, environnement et développement durable en Île-de-France (consulté le 13 juillet 2015).

• « Intercommunalité-Métropole de CC du Val d'Essonne (Ccve) (249100546) », Dossier complet, INSEE - RGP 2020, 25 août 2023 (consulté le 23 octobre 2023).