Le territoire est desservi par des axes routiers importants, comme la route nationale 94 traversant l'intercommunalité d'ouest en est, entre La Rochette et Chorges, la route départementale 942, partant de Montgardin, en direction de Sisteron et de l'autoroute A51, ou encore des liaisons ferroviaires au départ de Paris (par train de nuit), Grenoble, Valence ou Marseille[Off 1], avec un arrêt sur le territoire communautaire à Chorges.
Évolution démographique de la communauté de communes
1968
1975
1982
1990
1999
2008
2013
3 052
3 191
3 840
4 711
5 586
6 912
7 788
Limites administratives en vigueur au . (Source : Insee[4].)
Bien que la population de la communauté de communes (7 677 habitants en 2012) soit supérieure à 5 000 habitants, le départ de Chorges vers une nouvelle communauté de communes ne permettra pas le maintien de l'intercommunalité actuelle du fait d'un seuil non atteint par la loi de 2015 (4 963 habitants)[1].
Administration
Siège
Panneau sur le siège de la communauté de communes de la vallée de l'Avance à la Bâtie-Neuve.
Le siège de la communauté de communes est situé à La Bâtie-Neuve, sur des locaux inaugurés au milieu de l'année 2007. Les services techniques communautaires sont installés sur la même commune depuis fin 2012[Off 2].
La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 24 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans[Off 3].
Ils sont répartis comme suit : dix membres du bureau, les neuf maires des communes et l'adjoint au maire de Rambaud, et quatorze délégués communautaires :
quatre membres pour les communes de La Bâtie-Neuve et Chorges (adjoints et conseillers municipaux) ;
un membre pour les autres communes sauf Rambaud (adjoint).
Présidence
Le conseil communautaire de 2014 a élu son président, Joël Bonnaffoux (maire de La Bâtie-Neuve), et désigné ses trois vice-présidents qui sont[Off 3] :
Marc Beynet, adjoint au maire de Rambaud ;
Christian Durand, maire de Chorges ;
Yves Jaussard, maire de Valserres.
Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020.
Compétences
L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.
Toutes les communautés de communes possèdent deux compétences obligatoires, dont le développement économique. Le territoire communautaire possède neuf zones d'activités, principalement en bordure des deux grands axes (trois à La Bâtie-Neuve, trois à Chorges, une à Montgardin, à La Rochette et à Saint-Étienne-le-Laus)[Off 4].
En outre, l'aménagement de l'espace consiste, pour la communauté de communes, à gérer les sentiers de randonnée[Off 5] ; en matière d'urbanisme, elle disposera en 2016 d'un service commun d'instruction avec la gestion des documents d'urbanisme[Off 6].
Elle gère la déchèterie, installée depuis 2003 sur la commune d'Avançon[Off 2].
Régime fiscal et budget
La communauté de communes est soumise à la fiscalité additionnelle. Elle bénéficie toutefois de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères[Off 7].
En 2014, le budget primitif n'était pas équilibré en investissement. Sa répartition était la suivante :
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Notes et références
Notes
↑Rousset devait rejoindre une nouvelle communauté de communes « autour du Lac de Serre-Ponçon », issue de la fusion des communautés de communes de l'Embrunais, du Savinois-Serre-Ponçon, plus la commune de Chorges[1]. Ce projet de la communauté de communes adopté en 2016 propose plutôt de rattacher la commune bas-alpine de Pontis[2].