Conseils utiles à la personne qui appose le bandeau
1.
Préciser le motif de la pose du bandeau.
Précisez le motif de la pose du bandeau en utilisant la syntaxe suivante :
{{admissibilité à vérifier|date=juillet 2024|motif=remplacez ce texte par le motif}}
ou
Créer l'espace de discussion. (cette méthode est préférable)
Créez une section "Admissibilité" en page de discussion de l'article en y précisant le motif de la pose du bandeau. Dans ce cas, utilisez la syntaxe suivante :
{{admissibilité à vérifier|date=juillet 2024|motif=pdd}}
2.
Informer les utilisateurs concernés.
Pensez à avertir le créateur de l'article, par exemple, en insérant le code ci-dessous sur sa page de discussion :
Le , l'assemblée syndicale décide de l'avenir de ce contrat pour les 12 ans suivants, sous la présidence de Philippe Bouquet. Après avoir étudié la faisabilité d'un éventuel passage en régie, le système d'affermage est finalement adopté à nouveau, par 117 voix contre 15, par les 135 délégués votants. En concurrence avec Veolia pour l'attribution de ce contrat, la SDGE emporte les suffrages des délégués par 132 voix pour et 3 abstentions[4].
En 2015, le syndicat distribue l'eau potable à environ 22 500 clients[4].
Territoire communautaire
Géographie et volume d'eau
Le syndicat tire son nom de la Loue. Le réseau de canalisations gérées par le syndicat représente une longueur de 1 162 kilomètres[5]. 5,1 millions de m3 ont été distribués en 2019 ; du fait des fuites, 3,7 millions ont été facturés[6].
Composition
Le syndicat était composé de 92 communes[7] mais, depuis le , Grand Besançon Métropole s'est retiré du SIEHL et certaines communes ont fusionné[8] ; il n'y a plus que 73 communes[9] dans le Syndicat en 2019.
En tant que SIVU, le SIEHL exerce une compétence unique qui lui est déléguée par les communes membres. Il s'agit de la gestion de l'eau (traitement, adduction, distribution), qui fait partie de la compétence environnement et cadre de vie.
Régime fiscal et budget
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Projets et réalisations
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?