Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain

Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Jujurieux
Communes	10
Président	Jean Chabry (DVD)
Date de création	16 décembre 1998
Date de disparition	31 décembre 2011 (13 ans)
Code SIREN	240100784
Démographie
Population	8 200 hab. (2006)
Densité	671 hab./km^2
Géographie
Superficie	12,22 km^2
Liens
Site web	cc-vallee-ain.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
modifier

La communauté de communes de Bugey-Vallée de l'Ain était une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant dix communes.

Elle a fusionné le 1^er janvier 2012 avec la communauté de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon pour donner naissance à la communauté de communes des Rives de l’Ain - Pays du Cerdon.

Composition

1. Boyeux-Saint-Jérôme
2. Cerdon
3. Challes-la-Montagne
4. Jujurieux
5. Labalme
6. Mérignat
7. Neuville-sur-Ain
8. Poncin
9. Saint-Alban
10. Saint-Jean-le-Vieux

Compétences

• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du cadre de vie
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Aménagement rural
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Acquisition en commun de matériel
• NTIC (Internet, câble...)
• Autres

Historique

• 21 décembre 2006 : Modification des compétences
• 29 décembre 2000 : Le bureau est composé de 10 membres dont le président et le vice-président
• 29 décembre 2000 : Le conseil de communauté est composé de 33 délégués titulaires et autant de suppléants
• 29 décembre 2000 : Extension des compétences (voir statuts)
• 26 juin 2000 : Modification des compétences optionnelles (voir statuts)
• 16 décembre 1998 : La communauté Bugey-vallée de l'Ain s 'est substituée à la CdeC Pays de Cerdon et vallée de l'Ain après dissolution de la CdeC Bugey Bords de l'Ain et dissolution du SIVOM du canton de Poncin

Pour approfondir

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
• Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés de 18 intercommunalités de l'Ain

Notes et références