Théophile Berlier, comte de l'Empire, né le à Dijon et mort le dans la même ville, est un jurisconsulte et homme politiquefrançais. Il est l'un des rédacteurs du Code civil.
Famille
Issu d'une famille Berlier, il est le fils d'Antoine Berlier, notaire[1] et de Jeanne Baudot. Il est baptisé en l'église Saint-Jean le . Son parrain est Théophile Didier, bourgeois et sa marraine Anne Bernard. Il épouse en premières noces en 1794, Marie-Françoise-Blanche Marlot, née en 1770 et morte le . Elle a été peinte vers 1799 avec sa fille Rose, par Anatole Devosge (1770-1850), un élève de Jacques-Louis David. Ils ont deux filles Rose Berlier (1795-1820) et Aimée Berlier (1799-1879) qui a épousé en 1825 Eugène Masson.
Il épouse en secondes noces en 1800, Marguerite-Eugénie, fille d'Edme-Antoine Villiers, chevalier de Lonjeau, député au corps législatif. Il a une fille, Amélie qui a épousé en 1830, Oscar Baudot, fils du conventionnel Marc Antoine Baudot et un fils, le comte Gustave Berlier, veuf en 1840 de Nicole-Françoise-Eugénie Brenot, fille du colonel d'état-major de ce nom, et père de deux enfants : Eugène-Théophile, né en 1838, et Aimé-Théodore-Georges, né en 1840.
Selon des mémoires et documents publiés par la Société savoisienne d’histoire et d’archéologie[2], Théophile Berlier descendrait d’un certain Mathieu Berlier, quincailler à Dijon et qui épouse en 1685 Suzanne Livrard, sans que cette filiation ne soit établie.
Selon Xavier de Montclos[3] et Hubert Berlier de Vauplane[4], un fils de Honoré Berlier (famille Berlier de Vauplane (Provence)[5]) aurait eu comme fils Balthazar, né à Draguignan en 1554, qui serait parti à Lyon, en 1580 où, il serait marié avec Marie Clément. D'où la branche Berlier établie dans le Forez, puis une autre à Dijon. Cette hypothèse de lien entre la branche du Forez et la branche dijonnaise est étayée par l'existence d'un procès entre la veuve en secondes noces de Mathieu Berlier et Jean Peyron, marchand à Saint-Etienne, tuteur de Jean Berlier, fils en premières noces de Mathieu Berlier[6],[4].
Ces différentes sources[2],[3],[4] font remonter l'origine de cette famille à Barcelonnette sans apporter toutefois de filiation suivie.
Théophile Berlier est le cousin germain de Pierre-André Berlier, général d’Empire, leur ancêtre commun étant Guillaume Berlier (1699 – 1765), marié avec le 18 février 1730 avec Benoiste Dier, d'où huit enfant dont Théophile, garde-marteau en la maîtrise des eaux et forêts de Châtillon-sur-Seine, écroué aux Carmes sur l’ordre de l’accusateur public pour propos contre révolutionnaire le 16 mars 1794 et condamné à mort le 20 mai 1794 ; Antoine, notaire à Dijon et père de Théophile, Louis-Guillaume, né le 2 mars 1740 et père de Pierre-André Berlier; Adrien né le , est reçu avocat, et, comme son père, embrasse la carrière commerciale.
Biographie
Il fait ses études de droit à la faculté de Dijon et est reçu, le , avocat au Parlement[7].
Théophile Berlier est l'un des personnages qui traverse toute la Révolution et l'Empire dans différentes fonctions, essayant de rester fidèle à ses idéaux républicains. Selon l'un de ses biographes, « sans jouter un de ses principaux rôles sur le grand théâtre politique, [il] fut loin d'être relégué dans les comparses; il fut toujours en première ligne sur le second plan »[8].
Portrait de madame Théophile Berlier, née Blanche Merlot (1770 - 1799) et de sa fille Rose par Anatole Devosge, Musée des Beaux-Arts de Dijon
Berlier siège sur les bancs de la Montagne. Lors du procès de Louis XVI, il vote la mort et rejette l'appel au peuple et le sursis à l'exécution[10]. Il est absent lors de la mise en accusation de Jean-Paul Marat en avril 1793[11]. Il vote contre le rétablissement de la Commission des Douze au mois de mai[12]. En juin, Berlier rédige un rapport sur Duchastel, député girondin des Deux-Sèvres, et obtient qu'il soit décrété d'arrestation pour avoir poussé les départements de l'ouest de la France à se rebeller contre la Convention[13].
Berlier est élu membre du Comité de Salut public le 5 juin 1793 en remplacement de Jean-Jacques Bréard[14]. L'historien Bernard Gainot juge qu'il appartient au « réseau bourguignon » du Comité, où il siège aux côtés de Louis-Bernard Guyton-Morveau[15]. Il n'est pas renouvelé dans ses fonctions lors du remaniement de juillet 1793[16].
Il est alors envoyé en mission à Dunkerque et y fait preuve d'un certain courage[17].
« Vous savez que Dunkerque est assiégé ; vous savez avec quelle vigueur les citoyens et la garnison de cette ville ont répondu à la sommation qui leur a été faites de rendre la ville. Ils demandent que la Convention leur envoie deux de ses membres pour soutenir le courage des habitants de ce pays. En conséquence, le Comité de salut public vous propose d'envoyer dans le département du Nord les citoyens Trullard et Berlier. » La proposition de Carnot est décrétée[18]
Le général Joseph Souham à sous ses ordres l'adjudant-général Lazare Hoche pour défendre la ville. Lazare Hoche opère plusieurs sorties qui rendent le siège trop difficile à conduire pour les Anglais qui se replient le grâce à l'intervention de l'armée du général Jean Nicolas Houchard qui a battu l'armée anglaise à la Bataille de Hondschoote.
Les conventionnels Théophile Berlier et Narcisse Trullard transmettent un rapport à Jean-Baptiste Bouchotte, ministre de la Guerre :
« Les représentants du peuple envoyés près armée du Nord à Dunkerque.
Nous vous prévenons, Citoyen Ministre que nous venons de nommer provisoirement. Le citoyen Durut, adjudant-général. Le citoyen Gigaux, commandant du 3e régiment d'infanterie, général de brigade. L'ordre que ces deux officiers ont mis dans la division commandée par le général Landrin, après destitution nous fait connaître leur mérite. Nous avons appellé l'adjudant Général Hoche au grade de Chef de brigade. L'activité et l'intelligence qu'à montré cet officier pendant le siège de cette place, nous a portés à lui accorder cet avancement ; nous l'avons attaché à la division commandée provisoirement par le Général Carrion.
Nous avons lieu de présumer que vous ne trouverez aucuns motifs contre ces nominations, nous étant fait assurer d'avance du civisme et du mérite de ces officiers.
Revenu à Paris, il s'efface jusqu'au 9 thermidor. Il accueille le , le général Hoche à sa sortie de prison et l'amène chez lui souper[20], et dix jours après Thermidor, il rentre dans la politique active et fait un rapport sur l'organisation des comités de gouvernement. Cette attitude inspira à un de ses biographes cette appréciation : « Esprit souple et délié, il fut spectateur tranquille des débats personnels de ses collègues jusqu'à la chute de Robespierre : il se montra courageux quand le danger fut passé. » Cette opinion est toutefois contestée par les recherches les plus récentes qui soulignent qu'il fut au contraire très impliqués dans tous les travaux du Comité de législation sur les réformes les plus audacieuses en matière de droit famille[17].
Il est envoyé une seconde fois dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, où il peut donner carrière à ses principes modérés. Il écrit de Calais le 9 fructidor an II, au Comité de sûreté générale : « L'arrestation des gens qui avaient terrorisé le pays a rempli de joie tous les citoyens. » Il y institua aussi un tribunal destiné à juger les prévenus d'émigration, et, le 15 brumaire an III, mandait à la Convention :
« Également ennemis de la domination des Capet et de celle de Robespierre, adversaires implacables des partisans des rois, et de cette autre espèce d'hommes qui, tyrans par essence, croyaient qu'il leur était permis d'asservir tous les autres au nom même du patriotisme, les citoyens de ces deux départements ne sont pas disposés à souffrir qu'il s'élève parmi eux quelques nouveaux dominateurs, au grand scandale de la vraie liberté. »
Rentré à l'Assemblée, il continue de s'impliquer fortement dans les discussions autour de la loi du 17 nivôse sur les successions. Il est nommé membre de la commission des lois organiques de la Constitution, se montre d'avis, dans la séance du 14 floréal an III (), d'annuler les confiscations prononcées par les tribunaux révolutionnaires, et propose à la même séance, la suppression immédiate de ces tribunaux. Lorsque Sieyès a soumis à l'Assemblée l'idée de son jury constitutionnaire, Berlier est désigné par la commission des Onze pour contrer la proposition de Sieyès, fait adopter au nom de cette même commission, un projet d'adresse au peuple français, et obtient qu'on lève le séquestre mis sur les biens des prêtres déportés.
Il est l'un des membres les plus assidu du Comité de législation, en particulier sur les sujets relatifs au droit de la famille[24].
Archives nationales - extrait procès verbal du Comité de législation du 11 ventôse an III
Sous le Directoire
Berlier est élu par les trois départements de la Côte-D'Or, du Nord et du Pas-de-Calais, député au premier Conseil des Cinq-Cents le 25 vendémiaire an IV. Il opte pour la Côte-d'Or, qui lui a donné 171 voix sur 335 votants, et apporte dans la nouvelle Assemblée le même esprit de conciliation. Il propose de porter devant les juges ordinaires les affaires, qui sont attribuées d'office aux arbitres, et fait relever de la déchéance, en matière judiciaire, les citoyens qui s'ont pourvus contre des arrêts des comités de la Convention ou des représentants.
À l'issue de la session, il est attaché au bureau de consultation établi près le ministère de la justice, puis appelé par le Directoire aux fonctions de substitut du commissaire du gouvernement près la Cour de cassation (avocat général).
Berlier ne reste à ce poste que pendant une année, et est élu pour la seconde fois le 25 germinal an VI, par les deux assemblées scissionnaires des électeurs de Paris, membre du Conseil des Cinq-Cents. Il en devient secrétaire (2 messidor), puis président (1er nivôse an VII), fait plusieurs rapports sur le régime de la presse, à l'égard de laquelle il propose des dispositions pénales, appuie vivement la loi dite des otages proposée par Brichet, soutient d'abord le maintien de la loi du 19 fructidor contre la presse, pour en demander ensuite le retrait, propose encore que l'autorité exécutive soit investie du droit de former dans certains départements un conseil de guerre séparé de la division militaire, etc...
Quelques jours avant le coup d'État du 18 Brumaire, Berlier part le 10 septembre rejoindre à Dijon sa femme mourante. Il y reste un mois et ne rentre à Paris que le 30 octobre 1799 (8 Brumaire).
Sous le Consulat et le Premier Empire
Quand il est de retour à Paris, il ne tarde point, après avoir fait effacer son nom d'une liste de proscription, à accepter de Napoléon Bonaparte les fonctions de conseiller d'État en service ordinaire du 4 nivôse an VIII à 1814, rattaché à la section de législation, promu conseiller d'État à vie en 1806, puis de président du Conseil des prises le 5 thermidor an VIII.
Il prend dans le conseil d'État, une part importante aux travaux de législation : divers essais sur les droits à restituer aux enfants naturels ou nés hors mariage, sur l'adoption, sur la puissance ou protection paternelle, qu'il a publiés sous la Convention, servent de bases à des dispositions corrélatives, adoptées dans le Code civil. C'est aussi sur son rapport que sont rendues les lois relatives aux inscriptions hypothécaires. Il présente la loi sur la réforme du Tribunal de Cassation.
Il est aussi rapporteur de diverses parties du code pénal et du code d'instruction criminelle où il défend des opinions proches de celles de Beccaria.
Il est rapporteur de nombreuses partie du code de procédure civile, de la loi sur les expropriations pour cause d'utilité publiques, et des lois réformant et instituant les écoles de médecine et de celle sur les écoles de droit.
En 1806, il a à s'acquitter d'une mission en Belgique, relative à des détentions arbitraires exercées contre plusieurs citoyens. Lors de la déchéance de Napoléon Ier, et, bien qu'il ait reçu de l'empereur 60 000 francs de gratifications, plus un majorat d'un revenu annuel de 10 000 francs en terres situées dans la Poméranie suédoise, de 4 000 francs dans l'Illyrie, et enfin de quatre actions du canal du Languedoc[26], Berlier est un des fonctionnaires les plus empressés à adhérer à cette déchéance.
Il quitte ensuite la politique, échappe à la proscription de Juillet 1815, mais est atteint comme régicide, par la loi dite d'amnistie de , doit s'expatrier à Bruxelles, où il s'occupe de travaux historiques, littéraires et de jurisprudence.
Il vit ainsi dans une sorte de retraite, quand les auteurs de la Biographie des hommes du jour, ayant à écrire en 1838, une notice sur Berlier, ont l'idée originale d'obtenir de lui-même des éclaircissements sur les « tergiversations » dont son existence politique leur semblait pleine. Berlier ne fait point de difficulté de leur répondre.
Sur la première question : Quels ont été les motifs de votre opinion dans le jugement de Louis XVI ? il s'explique en ces termes:
« Quelle était la peine à infliger ? Ici j'avoue que celle de mort répugnait beaucoup à mon caractère et que le bannissement immédiat s'était d'abord offert à ma pensée, car quelque coupable que l'accusé fût a mes yeux, je sentais que les préjugés de son éducation royale, selon le droit divin, pouvaient justifier une atténuation de peine ; mais en considérant l'effervescence publique alors portée à son comble, je restais convaincu, comme je le suis encore aujourd'hui, qu'il eût été impossible de tirer ce grand accusé de prison, et de le conduire sain et sauf jusqu'aux frontières ; j'en jugeais même la simple tentative comme appelant inévitablement des résistances qui compromettraient beaucoup de vies autres que celles du roi, sans que la sienne fût sauvée... »
La deuxième question est plus délicate : Comment le titre de comte peut-il se concilier avec vos antécédents ? Berlier avoue dans sa réponse qu'il n'a cédé qu'à l'intérêt personnel. Il déclare qu'après avoir été « opposant » à l'institution de la Légion d'honneur, « plus particulièrement encore à l'hérédité et à l'établissement de l'Empire », il accepte cependant le titre de comte comme une conséquence inévitable des institutions impériales :
« Tout cela s'est arrangé dans le cabinet de l'Empereur, j'ignore par qui ; j'y prenais très peu d'intérêt, et ne fus instruit qu'en recevant mes lettres patentes. Singulière destinée! Je m'étais opposé à l'institution de la Légion d'honneur, et l'institution admise, je fus nommé commandant ; depuis, je m'étais opposé aux institutions héréditaires qui devaient amener la noblesse, et je fus nommé comte... Dira-t-on que je pouvais refuser le titre et renvoyer le brevet ? Sans doute ; mais le pouvais-je sans renoncer en même temps à mes places de conseiller d'Etat et de président du Conseil des prises ? Ces places me donnaient à moi et à ma nombreuse famille une existence honorable et une honnête aisance. Pouvais-je renoncer à ces avantages ? ... Qu'est-ce, d'ailleurs, que le pays eût gagné à ma retraite ? Les choses en auraient-elles été autrement ? ... etc... »
Théophile Berlier par Sophie Rude, musée des Beaux-Arts de Dijon
Théophile Berlier meurt le , à Dijon à son domicile 31, rue de l'école de Droit.
Code civil
Berlier fait partie des rédacteurs "secondaires" du Code civil aux côtés des rédacteurs nommés que sont Tronchet, Portalis, Bigot de Préameneu et Maleville, c'est-à-dire de ceux qui participèrent aux travaux préparatoires et d'examen au sein du Conseil d'Etat : Boulay de la Meurthe, Thibaudeau, Emmery, Réal, Régnier, et Abrial. Selon André-Jean Arnaud, « son importance dans l’élaboration du code civil est considérable »[27].
Il a aussi figuré aux côtés de Merlin de Douai et de Treilhard au projet de code civil de 1794 de Cambacérès ainsi qu'au nouveau projet de 1795. Le 30 frimaire an VIII (21 décembre), il présente avec Jacqueminot le quatrième projet de Code civil à la Commission législative des Cinq-cents, au nom de la section de Législation et du Code civil qu’elle avait instituée le 19 brumaire[28].
Dans le projet qui allait devenir le Code civil de 1804, il présente au Corps législatif notamment les chapitres sur l’adoption, la minorité, la tutelle, l’émancipation, les servitudes, le contrat de mariage, le mandat , le nantissement et celui sur la propriété[28].
Selon sa notice bibliographique au Conseil d'Etat, "son rôle fut considérable à la section de la Législation (...). Ses interventions furent importantes sur le Code pénal, sur le droit de propriété, sur la réforme judiciaire". L'historien André-Jean Arnaud le présente comme l'un des "grands juristes de la Révolution"[29] et la doctrine du XIXe siècle le présente comme l'un des pères du code Napoléon[30]. Selon le professeur Charles Durand qui a consacré une étude sur le Conseil d'Etat napoléonien, il fait partie, aux côtés de Portalis, Treilhard, Merlin de Douai et Regnaud de cette "élite rare de légistes et d'administrateurs"[31].
Armes
Figure
Blasonnement
Parti : au 1, de sable, au bélier d'argent ; au 2, d'argent, à un mât de pourpre ; franc-quartier de comte conseiller d'Etat.[32]
Postérité
Une rue Berlier à Dijon
Rue Théophile Berlier à Dijon
Publication
Opinion du citoyen Théophile Berlier, député du département de la Côte-d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit être mis en jugement[33]
Th. Berlier, Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de code civil, sur l'adoption, titre VII du livre Premier.
Th. Berlier, De l'adoption, idées offertes à la méditation de ses collègues (1793)
Th. Berlier, Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, en remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissance paternelle.
Th. Berlier, Opinion du citoyen Berlier,... sur les droits à restituer aux enfants nés hors du mariage, jusqu'à présent appelés bâtards
Th. Berlier, Opinion sur le jury constitutionnaire, prononcée dans la séance du 24 thermidor, l'an III (1795) ;
Th. Berlier, Opinion sur la restitution des biens des condamnés (1795)
Th. Berlier Opinion sur le projet relatif aux délits de la presse, en ce qui concerne les citoyens compris dans l'article 143 de la Constitution, séance du 29 pluviôse an V (1797)
Th. Berlier, Précis historique de l’ancienne Gaule ou recherches sur l’état des Gaules avant la conquête de César, Bruxelles, imp. Hayez, 1822
Th. Berlier, Jules César, Guerre des Gaules, traduites des mémoires dits commentaires de César, Paris, Parmentier, 1825.
Th. Berlier, Précis historique de la Gaule sous la domination romaine, Paris, imp. Legrand & Bergougnouxet Dijon, imp. Lagier, 1835.
Th. Berlier, Précis de la vie politique, adressé à ses enfants et petits-enfants, ou abrégé de sa conduite dans les fonctions qu’il a successivement remplies à la convention nationale, au conseil des cinq-cents (à deux époques diverses), à la Cour de Cassation et au Conseil d’Etat, sous la République, le Consulat et l’Empire, Dijon, impr. Alexandre Douillier, 1838.
Encyclopédie Moderne ou Dictionnaire des sciences, des lettres et des arts, Paris, 1824, différentes entrées.
Notes et références
↑archives nationales, Lettre de provision de Antoine Berlier, conseiller notaire de Dijon : V/1/501 pièce 146
↑ a et bMémoires et documents publiés par la Société savoisienne d’histoire et d’archéologie, Chambéry, imp. Albert Bottero, , T.XVII, p. 380
↑ a et bXavier de Montclos, L'ancienne bourgeoisie en France. Émergence et permanence d'un groupe social du xvie au xxe siècle, Paris, 2ditions Christian, , 358 p. (ISBN978-2-86496-135-2)
↑ ab et cHubert de Vauplane, Famille Berlier, une histoire provençale, Paris, Jourdan, , 402 p. (ISBN9782874667213), p. 304
↑Xavier de Montclos, L'Ancienne bourgeoisie en France. Emergence et permanence d'un groupe social du XVIe au XXe siècle., Paris, Picard, (ISBN9782708409392), p. 166 et 167
↑Archives départementales de la Côte d'Or (lire en ligne), E. 85
↑M. Prevost et Roman d'Amat, Dictionnaire de Biographie française : 3. Berlier (Théophile), p. 23
↑Germain Sarrut et B. Saint-Edme, Biographie des hommes du jour, t. IV, 1ère partie, Paris, Pilou, , 416 p., p. 176
↑Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, p. 39.
↑Alphonse Aulard, Recueil des Actes du Comité de Salut public, tome 27, Convention nationale, séance du 15 fructidor an III (1er septembre 1795), p. 68.
↑M. Biard, Ph. Bourdin, H. Leuwers & ali., Dictionnaire des conventionnels, t. 1, Paris, Centre international d'études du XVIII°, , 1307 p. (ISBN2845591535), p. 88
↑Testu, Almanach impérial pour l'année 1810 : présenté à S.M. l'Empereur et Roi par Testu, Paris, Testu, (lire en ligne)
↑André-Jean Arnaud, Les origines doctrinales du Code civil français, Paris, L.G.D.J, Bibliothèque de philosophie du droit, t. IX, XVI-326 p. in-8°, , p. 25
↑ a et bJean-François Niort, Repères chronologiques relatifs à l’histoire du Code civil français In : Homo Civilis. Tome I et II : Contribution à l’histoire du Code civil français (1804-1965), Aix, Presses universitaires d’Aix-Marseille, (ISBN9782821853812, lire en ligne)
↑André-Jean Arnaud, Les origines doctrinales du Code civil français, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence (Bibliothèque de philosophie du droit, t. IX),, , 326 p., p. 25
↑Ch. Demangeat et ali, Recueil pratique de droit français, Paris, Maresq aîné, , p. 458
↑Charles Durand, Etudes sur le Conseil d'Etat Napoléonien, Paris, P.U.F, , 784 p., p. 437
↑Nicolas Roret, Nouveau manuel complet du blason ou code héraldique, archéologique et historique : avec un armorial de l'Empire, une généalogie de la dynastie impériale des Bonaparte jusqu'à nos jours, etc..., Encyclopédie Roret, , 340 p. (lire en ligne)
Jean Portemer « Un jurisconsulte bourguignon : Berlier et l’élaboration du Code civil », Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et normands, n° 12, p.141-158.
Etienne Metman, Berlier et le Code Napoléon, 1867, impr. Goupy
"Berlier", Biographie des hommes du jour, Germain Sarut, imp. LB Thomassin, Pilou éd, t. IV, 1re partie, 1838, p. 178 et suiv. [1]
"Berlier", Mémoire et documents publiés par la société savoisienne, t. XIII, 1873, Alberto Bottero impr, Chambéry p. 232, [2]
André-Jean Arnaud, Les origines doctrinales du Code civil français, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence (Bibliothèque de philosophie du droit, t. IX), 1969; XVI-326 p. in-8°
Bernard Gainot, Dictionnaire des membres du comité de Salut Public : Dictionnaire analytique biographique et comparé des 62 membres du Comité de Salut Public, Paris, Tallandier, , 163 p. (ISBN9782235018524), p. 84-85.
Jean-Claude Polet, Patrimoine littéraire européen, De Boeck Université, 2000, p. 297
Hubert de Vauplane, Famille Berlier, une histoire provençale, éd. Jourdan, 2022, 402 pp, p. 306 - 310 (ISBN2874667218).
Hubert de Vauplane, Théophile Berlier,Révolutionnaire et rédacteur oublié du Code civil, Michel de Maule éd., 2024 (ISBN9782876237698)
.svg)
