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Fonctions
Président de la Convention nationale
5 - 26 mai 1795
Emmanuel-Joseph Sieyès Jean-Baptiste Charles Matthieu
Membre du Sénat conservateur
Pair de France
Membre du Conseil des Cinq-Cents
Comte
Naissance	28 juillet 1731; Lons-le-Saunier
Décès	3 février 1818 (à 86 ans); Ancien 10e arrondissement de Paris
Sépulture	Division 25 du cimetière du Père-Lachaise (d)
Nationalité	française
Activités	Homme politique, avocat
Membre de	Conseil des Cinq-Cents

Théodore Vernier, comte de Montorient, né le 28 juillet 1731 à Lons-le-Saunier^[1], mort le 3 février 1818 à Paris, est un homme politique français, dont l'activité s'exerça pendant la période de la Révolution française, du Premier Empire et du début de la Restauration.

Biographie

Théodore Vernier est le fils de Jean Baptiste Vernier. D'abord destiné à l'état ecclésiastique, il entre dans la gendarmerie de Lunéville avant de devenir avocat au Parlement Besançon.

Vernier est élu représentant du tiers-état pour le bailliage d'Aval en Franche-Comté, le premier sur quatre, lors des États-généraux de 1789^[2]. En mai 1791, il vote en faveur du rattachement du Comtat Venaissin à la France^[3]. Il préside l'Assemblée nationale constituante entre le 28 août^[4] et le 11 septembre^[5].

Vernier s'intéresse au domaine des finances publiques et défend la progressivité de l'impôt. Ses écrits dans ce domaine eurent une grande influence et furent parmi les meilleurs écrits sur le sujet pendant cette période. En 1790, il publia un texte de 46 pages, Nouveau plan de finances et d'impositions, formé d'après les décrets de l'Assemblée nationale (Paris : Imprimerie nationale), considéré par certains commentateurs (Stourm) comme un « grand travail (...) passant en revue tout le système fiscal, l'impôt territorial et la subvention personnelle, leurs bases, ainsi que les anciens impôts à conserver. » Il défendit également l'Assignat.

En 1792, dans un autre texte, de 26 pages, Impôt sur le luxe et les richesses, établi d'après les principes qui doivent diriger des législateurs républicains, publié également par l'Imprimerie nationale, il proposait un système d'imposition très progressif, ressemblant à celui que nous connaissons de nos jours, dont il s'était toujours fait l'ardent défenseur. Sa proposition était celle qui allait le plus loin et était la mieux argumentée dans le débat. Ces écrits ont eu une influence certaine sur la mise en place du système fiscal de la Révolution.

Théodore Vernier devient président du tribunal de Lons-le-Saunier durant la période de l'Assemblée nationale législative. Il est élu député du département du Jura, le premier sur les huit, en septembre 1792 à la Convention nationale. Il est élu, au début de son mandat, au Comité des Finances^[6], au Comité de Législation le 14 octobre^[7] et au Comité de Liquidation^[8]. Il siège sur les bancs de la Gironde. Au procès de Louis XVI, il vote la détention durant la guerre et le bannissement à la paix. Il vote en faveur de l'accusation de Marat^[9] et s'abstient de voter lors du scrutin sur le rétablissement de la Commission des Douze^[10]. Sa protestation contre l'arrestation des députés girondins au terme de la journée du 2 juin lui vaut d'être décrété d'arrestation par Amar au nom du Comité de Sûreté générale le 3 octobre 1793^[11]. Il est libéré est réintègre la Convention à la faveur du décret du 8 frimaire an III (18 décembre 1794)^[12].

Vernier siège au Comité de Salut public entre le 15 floréal^[13] et le 15 fructidor an III^[14] (entre le 4 mai et le 1^er septembre 1795). Il préside la Convention entre le 5 au 24 mai 1795, puis remplace Mathieu-Mirampal le 3 et le 4 juin. Lors de l'insurrection du 1^er prairial an III, il ne parvient pas à ramener l'ordre dans l'hémicycle et cède le fauteuil à Boissy d'Anglas.

Sous le Directoire, il fut membre du Conseil des Cinq-Cents. Il devint sénateur après le 18 Brumaire, puis tomba en disgrâce par suite de son opposition à Bonaparte ; il se retire au château de Beauregard.

Il fut élevé à la pairie par Louis XVIII, à titre personnel le 4 juin 1814 et, à titre héréditaire le 19 août 1815. Le souverain le fit comte-pair le 31 août 1817.

Il meurt aveugle le 3 février 1818 dans son hôtel particulier du 34 rue Saint-Guillaume à Paris à l'âge de 86 ans. Il repose au cimetière du Père-Lachaise (25^e division).

Publications

Nouveau plan de finances et d'impositions, formé d'après les décrets de l'Assemblée nationale; Paris : Imprimerie nationale, 1790, 46 p.
Impôt sur le luxe et les richesses, établi d'après les principes qui doivent diriger des législateurs républicains, Paris : Impr. nationale, 1792, 26 p.
Rapport et projet de décret sur la vente des bestiaux destinés à la consommation, par Vernier, au nom du Comité de salut public, imprimés par ordre de la Convention nationale, Paris : Impr. nationale, 1795, in-8°, 14 p.
Abrégé analytique de la vie et des ouvrages de Sénèque, 1812

Voir aussi

Bibliographie

« Théodore Vernier », dans François-Xavier de Feller, Biographie universelle (Feller), 1838 : Nouvelle édition continuée jusqu’en 1938, Lefort, Lille.
« Théodore Vernier », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Colette Merlin, Un Jurassien à Paris : choix de lettres du député Théodore Vernier, Archives départementales du Jura, 1989
Jean-Marie Thiébaud, Les Députés des villes et villages de Franche-Comté aux assemblées du Tiers état en 1789, Besançon : CEGFC, 1989. (ISBN 2-9504264-0-9)
Théodore Vernier : Un député du Jura des Etats généraux à l'Empire (collectif), Médiathèque des Cordeliers Lons-le-Saunier, 2019. (ISBN 978-2-95516441-9)

Notes et références

↑ Archives départementales du Jura, registre paroissial de Lons-le-Saunier, baptêmes mariages et sépultures 25/04/1729 - 16/02/1736, 5E39 / 431.
↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 8, p. VIII.
↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 25, séance du 4 mai 1791, p. 579.
↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 29, séance du 27 août 1791, p. 763.
↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 30, séance du 11 septembre 1791, p. 539.
↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, séance du 10 octobre 1792, p. 438.
↑ Ibidem., séance du 14 octobre 1792, p. 492.
↑ Ibidem., séance du 16 octobre 1792, p. 518.
↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793, p. 71.
↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793, p. 538.
↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 75, séance du 3 octobre 1793, p. 521.
↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 103, séance du 18 frimaire an III (8 décembre 1794), p. 213.
↑ Alphonse Aulard, Recueil des Actes du Comité de Salut public tome 22, Convention nationale, séance du 15 floréal an III (4 mai 1795), p. 666-667.
↑ Alphonse Aulard, Recueil des Actes du Comité de Salut public tome 27, Convention nationale, séance du 15 fructidor an III (1^er septembre 1795), p. 68.