Communauté de communes des Premiers Sapins

Communauté de communes des Premiers sapins
Administration
Pays	France
Région	Franche-Comté
Département	Doubs
Forme	Communauté de communes
Siège	Nods
Communes	6
Président	Isabelle Nicod
Date de création	6 novembre 1996
Date de disparition	31 décembre 2015
Code SIREN	242500668
Démographie
Population	1 506 hab. (2012[1])
Densité	29 hab./km^2
Géographie
Superficie	52,2 km^2
Localisation
Situation dans le département.
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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La communauté de communes des Premiers sapins est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté, qui a existé de 1996 à 2015. Son siège était fixé à Nods.

Historique

Créée en 1996, la communauté de communes cesse d'exister le 1^er janvier 2016 quand elle est transformée en commune nouvelle conformément à un arrêté préfectoral du 30 novembre 2015^[2].

Composition

La communauté de communes des Premiers sapins comprenait six communes^[3] :

Liste des communes de l’intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km^2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km^2)
Nods (siège)	25424	Nodois	11,78	‍591 (2013)	50
Athose	25028		7,63	‍181 (2013)	24
Chasnans	25128		7,87	‍269 (2013)	34
Hautepierre-le-Châtelet	25302	Hautchatelpierrois	9,61	‍110 (2013)	11
Rantechaux	25480		5,71	‍183 (2013)	32
Vanclans	25585	Vanclanais	9,60	‍210 (2013)	22

Compétences

Notes et références

1. Chiffre de population paru en 2015.
2. « Arrêté du 30 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Les Premiers Sapins », sur legifrance.gouv.fr
3. source : SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)

Voir aussi

Article connexe

• Liste des intercommunalités du Doubs