Commission exécutive (République helvétique)

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La Commission exécutive (et dès août 1800, le Conseil exécutif) est l'organe exécutif de la République helvétique, remplaçant le Directoire à partir de janvier 1800. Elle est remplacée lors de la création de la Confédération des XXII cantons, en 1814-1815.

Coups d'État

Coup d'État du 7 janvier 1800

Le 7 janvier 1800, à la suite de la Coup d'État du 18 Brumaire, des républicains modérés renversent Frédéric-César de La Harpe, Philippe Abraham Louis Secretan et Urs Viktor Oberlin^[1] et les remplacent par les personnalités suivantes^[1] :

Coup d'État du 8 août 1800

En août 1800, la Commission exécutive demande au Grand Conseil et au Sénat de se dissoudre^[2]^,^[3].

Après ce changement, sans base constitutionnelle, la Commission exécutive prend le nom de Conseil exécutif^[4].

Références

↑ ^{a et b} Czouz-Tornare 2009, § 20.
↑ Andreas Fankhauser (trad. Françoise Senger), « Grand Conseil (République helvétique) » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du 31 janvier 2006.
↑ Andreas Fankhauser (trad. Béatrice Aubert-Piguet), « Sénat » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du 22 novembre 2011.
↑ Czouz-Tornare 1999, § 15.

Annexes

Bibliographie

Alain-Jacques Czouz-Tornare, « La réception du 18 Brumaire en Helvétie », Annales historiques de la Révolution française, n^o 318,‎ 1^er décembre 1999, p. 727-745 (ISSN 0003-4436 et 1952-403X, DOI 10.4000/ahrf.298, lire en ligne, consulté le 31 mars 2021).
Alain-Jacques Czouz-Tornare, « Du centralisme au fédéralisme : quand le Premier Consul reformulait les institutions politiques de la Suisse entre 1801 et 1803 », Napoleonica La Revue, vol. 5, n^o 2,‎ 2009, p. 147-156 (ISSN 2100-0123, DOI 10.3917/napo.092.0147, lire en ligne, consulté le 31 mars 2021).