Serment de haine à la royauté

Le serment de haine à la royauté est un serment instauré sous le Directoire par la loi du 10 mars 1796. Il fait partie d’une longue liste de serments qui ont fleuri sous la Révolution française, le premier étant le serment du Jeu de paume (20 juin 1789)^[1].

Le serment

Il concernait les fonctionnaires publics des différents cantons (présidents, officiers municipaux, agents de commune, adjoints, juges des tribunaux civils et criminels, et de police criminelle, juges de paix, accesseurs, notaires, etc.) et tous les employés du gouvernement, soit tous ceux qui étaient salariés par la république. Ils devaient déclarer, en présence du peuple, qu’ils étaient attachés à la république et qu’ils haïssaient la royauté, en répétant les mots suivants : « Je jure haine à la royauté, attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. » Ceux qui ne le prêtaient pas étaient arrêtés.

Les religieux (prêtres, curés…) étaient aussi tenus de prêter ce serment s’ils voulaient exercer leurs fonctions, ce qui causa des controverses^[2],[3].

L'évolution du serment

Dès le 22 nivôse an V, le serment de haine à la royauté se transforma, suivant les ordres des autorités républicaines, et sur proposition de Philippe Deleville, en un serment de haine à la royauté et l’anarchie, afin de lutter contre les jacobins: « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. »^[4].

La partie sur l'anarchie disparaitra en 1799^[1],[4]

Cette même année, ce serment est réécrit en : « Je jure fidélité à la république et à la constitution de l’an III : je jure de m’opposer de tout mon pouvoir au rétablissement de la royauté en France et à celui de toute espèce de tyrannie »^[1]

À la suite de la prise de pouvoir de Napoléon I^er, ce serment a disparu en 1802 et sur les ordres du Consulat, fut remplacé par un serment de fidélité à la Constitution.

Références

1. Marc Deleplace, « la haine peut-elle être un sentiment républicain ? À propos du serment civique de l’an V », Annales historiques de la Révolution française, n^o 358,‎ 1^er octobre 2009, p. 47–70 (ISSN 0003-4436, DOI 10.4000/ahrf.11527, lire en ligne, consulté le 27 février 2020)
2. Jean Leflon, « Jules Plumet. L'évêché de Tournai pendant la Révolution française », Revue d'histoire de l'Église de France, vol. 51, n^o 148,‎ 1965, p. 180–182 (lire en ligne, consulté le 27 février 2020)
3. « III. Le Serment de Haine à la Royauté », dans Hommes de Dieu et révolution en Alsace, vol. 2, Brepols Publishers, coll. « Hommes de Dieu et Révolution », 1^er janvier 1993 (ISBN 978-2-503-50291-5, DOI 10.1484/m.hdd-eb.4.2017046, lire en ligne), p. 201–206
4. Marc Deleplace, « Peut-on jurer « haine à l'anarchie » ? (1799) », Mots. Les langages du politique, vol. 45, n^o 1,‎ 1995, p. 124–126 (DOI 10.3406/mots.1995.2022, lire en ligne, consulté le 27 février 2020)

Sources