Communauté de communes du Pays de Pont-à-Mousson

Communauté de communes du Pays de Pont-à-Mousson
Administration
Pays	France
Région	Lorraine
Département	Meurthe-et-Moselle
Forme	Communauté de communes
Siège	Pont-à-Mousson
Communes	10
Date de création	29 décembre 2001
Date de disparition	1^er janvier 2014
Code SIREN	245 400 163
Démographie
Population	25 402 hab. (2011)
Densité	239 hab./km^2
Géographie
Superficie	106,08 km^2
Localisation
Liens
Site web	pays-pont-a-mousson.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
modifier

La communauté de communes du Pays de Pont-à-Mousson est une ancienne communauté de communes française, qui était située dans le département de Meurthe-et-Moselle.

Le 1^er janvier 2014, la communauté de communes fusionne avec la Communauté de communes du Froidmont, la Communauté de communes du Grand Valmont et la Communauté de communes des Vals de Moselle et de l'Esch pour former la Communauté de communes du Bassin de Pont-à-Mousson^[1].

Composition

La communauté de communes se compose des 10 communes suivantes^[2] :

1. Pont-à-Mousson (siège)
2. Atton
3. Blénod-lès-Pont-à-Mousson
4. Jezainville
5. Maidières
6. Montauville
7. Morville-sur-Seille
8. Mousson
9. Norroy-lès-Pont-à-Mousson
10. Port-sur-Seille

Administration

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
	1 janvier 2014	Henry Lemoine	UMP	Maire de Pont-à-Mousson (depuis 1995) Conseiller général du canton de Pont-à-Mousson (1998-2004)

Démographie

Évolution de la population

1968	1975	1982	1990	1999	2008	2011
21 835	23 612	24 432	24 756	24 989	24 848	25 402

(Sources : Insee, RP1968 à 1990 : dénombrements ; RP1999 et RP2008 : exploitations principales.)

Développement

Selon le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) présenté début 2011 par les services de la Préfecture de Meurthe-et-Moselle, la future communauté de communes formée autour de Pont-à-Mousson pourrait comprendre la Communauté de communes du Froidmont, la Communauté de communes du Grand Valmont, la Communauté de communes de Seille et Mauchère et la Communauté de communes des Vals de Moselle et de l'Esch, ainsi que les communes isolées de Bratte, Pagny-sur-Moselle, Moivrons, Villers-lès-Moivrons, Vandières et Villers-sous-Prény. Ce qui porterait cette intercommunalité à regrouper 54 communes, soit environ 48 880 habitants.

Mais le schéma n'a pas été adopté. Le projet de fusion a été revu à la baisse, seules les communautés de commune du Pays de Pont-à-Mousson, du Grand -Valmon et du Froidmont ainsi que les communes isolées de Pagny-sur-Moselle, Villers-sous-Prény et Vandières feront partie de la nouvelle intercommunalité, au plus tôt en 2014.

Voir aussi

Articles connexes

• Liste des intercommunalités de Meurthe-et-Moselle
• Pays du Val de Lorraine
• Communauté de communes du Bassin de Pont-à-Mousson
• Bailliage de Pont-à-Mousson

Liens externes

• Site officiel de la Communauté de communes du Pays de Pont-à-Mousson

Notes et références

1. « Les fusions d'intercommunalités au 1 janvier 2014 », sur Carrefour des Pays Lorrains (consulté le 19 avril 2014)
2. « EPCI du Pays de Pont-à-Mousson », sur le site de l'INSEE (consulté le 19 avril 2014)