Communauté de communes du Cordais et du Causse

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le Tarn.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

Communauté de communes du Cordais et du Causse
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Tarn
Forme Communauté de communes
Siège Les Cabannes
Communes 25
Président Bernard Andrieu
Date de création
Code SIREN 200034064
Démographie
Population 5 290 hab. (2021)
Densité 18 hab./km2
Géographie
Superficie 296,20 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Cordais et du Causse
Localisation EPCI du Cordais et du Causse dans le Tarn.
Liens
Site web 4c81.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
modifier 

La communauté de communes du Cordais et du Causse est une communauté de communes française située dans le département du Tarn et la région Occitanie.

Historique

Cette communauté de communes a été créée le [1]. Elle est issue de la fusion des communautés de communes du Pays cordais et du Causse nord-ouest du Tarn, auxquelles s'ajoutent les communes jusqu'alors isolées de Livers-Cazelles et de Saint-Martin-Laguépie. Devant initialement se nommer communauté de communes du Pays Cordais et du Causse Nord-Ouest du Tarn, elle prend finalement le nom de communauté de communes du Cordais et du Causse, 4C avant la prise d'effet de la fusion des deux EPCI[2].

Par arrêté du [3], le préfet du Tarn a prononcé la fusion[4], à compter du , de la communauté de communes Carmausin-Ségala et de la communauté de communes du Cordais et du Causse. L'arrêté a été suspendu par décision du du juge des référés du tribunal administratif de Toulouse, en attente de la décision de la juridiction d'appel[5],[6]. Le pourvoi en cassation du ministre de l'intérieur a été rejeté par le Conseil d'État le [7].

Par délibération du , la commune de Loubers, membre de la communauté d’agglomération Rabastinois, Tarn-Dadou, Vère-Grésigne-Pays Salvagnacois, a demandé son rattachement à la communauté de communes du Cordais et du Causse, 4C.

Par délibération du , la commune d'Itzac, membre de la communauté d’agglomération Rabastinois, Tarn-Dadou, Vère-Grésigne-Pays Salvagnacois, a demandé son rattachement à la communauté de communes du Cordais et du Causse, 4C.

Par délibération du , la commune de Laparrouquial, membre de la communauté de communes Carmausin-Ségala, 3CS, a demandé son rattachement à la communauté de communes du Cordais et du Causse, 4C.

Après validation par le conseil communautaire de la 4C, la nouvelle communauté de communes sera composée de 21 communes, atteignant ainsi le seuil règlementaire, minimum de 5 000 habitants, arrêté par l'état pour la création des nouveaux EPCI[2].

Par son jugement en date du , le tribunal administratif de Toulouse a rejeté la requête de la 4C dirigée contre l'arrêté préfectoral de fusion avec la communauté de communes Carmausin - Ségala[8].

Le , le périmètre de la communauté de communes s'élargit aux communes de Loubers, Noailles et Salles[9]. Elle compte alors 22 communes.

Le , le périmètre de la communauté de communes s'élargit également aux communes d'Amarens, Donnazac et Frausseilles[10]. Elle compte alors 25 communes.

Territoire communautaire

Géographie

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Composition

La communauté de communes est composée des 25 communes suivantes[11] :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Les Cabannes
(siège) 		81045 Cabannais 6,16 366 (2022) 59
Amarens 81009 Amarensois 4,88 64 (2022) 13
Bournazel 81035 Bournazelois 7,41 237 (2022) 32
Cordes-sur-Ciel 81069 Cordais 8,27 847 (2022) 102
Donnazac 81080 Donnazacois 4,74 59 (2022) 12
Frausseilles 81095 Frausseillais 5,87 79 (2022) 13
Labarthe-Bleys 81111 Labarthais 9,06 73 (2022) 8,1
Lacapelle-Ségalar 81123 Capélois 6,83 90 (2022) 13
Laparrouquial 81135 Parrouquialois 8,43 93 (2022) 11
Livers-Cazelles 81146 Liversois et Cazellois 13,05 239 (2022) 18
Loubers 81148 Loubersois 4,23 94 (2022) 22
Marnaves 81154 Marnavois 10,29 82 (2022) 8
Milhars 81165 Milharsois 16,28 231 (2022) 14
Mouzieys-Panens 81191 Mouziensois 13,13 249 (2022) 19
Noailles 81197 Noaillais 11,59 207 (2022) 18
Penne 81206 Pennols 64,04 597 (2022) 9,3
Le Riols 81224 Riolais 5,01 99 (2022) 20
Roussayrolles 81234 Roussayrollais 5,38 85 (2022) 16
Saint-Marcel-Campes 81262 22,34 230 (2022) 10
Saint-Martin-Laguépie 81263 21,51 396 (2022) 18
Saint-Michel-de-Vax 81265 Saint-Michelois 5,9 80 (2022) 14
Salles 81275 Sallois 8,19 196 (2022) 24
Souel 81290 Soueliens 9,7 172 (2022) 18
Vaour 81309 Vaourais 14,12 361 (2022) 26
Vindrac-Alayrac 81320 Vindracois 9,82 155 (2022) 16

Démographie

Évolution démographique du territoire au
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
6 1065 5785 3945 1765 1595 4965 4515 236
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Source : Insee[12])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé aux Cabannes[11].

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 40 conseillers[13],[14], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans, répartis comme suit :

Nombre de conseillers Communes
5 Cordes-sur-Ciel
3 Penne
2 Bournazel, Les Cabannes, Livers-Cazelles, Milhars, Mouzieys-Panens,
Noailles, Saint-Marcel-Campes, Saint-Martin-Laguépie, Vaour
1 (+1 suppléant) les 14 autres communes

Présidence

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2013 2020 Paul Quilès PS Maire de Cordes-sur-Ciel (1995 → 2020)
2020 En cours Bernard Andrieu[15]   Maire de Cordes-sur-Ciel (2020 → )
Les données manquantes sont à compléter.

Compétences

Article détaillé : Compétences des communautés de communes.
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[11].

Projets et réalisations

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Références

  1. ↑ Arrêté préfectoral n°2012207-0012 du portant création de la communauté de communes.
  2. ↑ a et b Arrêté préfectoral n°2012354-0001 du .
  3. ↑ Publié au recueil des actes administratifs spécial n° 81-2016-092 du 19 juillet 2016
  4. ↑ Contestée par le conseil communautaire de la 4C (délibération du 31 mars 2016 [1])
  5. ↑ L'État pour le Tarn, no 3, janvier - février 2017
  6. ↑ Béatrice Dillies, « Pays cordais - Carmausin : le tribunal suspend la fusion », La Dépêche du Midi,‎ (lire en ligne, consulté le )
  7. ↑ Décision du 17 mars 2017
  8. ↑ « Communautés de communes Cordais et du Causse / Carmausin-Ségala : le tribunal rejette la requête dirigée contre l'arrêté préfectoral de fusion. », sur toulouse.tribunal-administratif.fr (consulté le ).
  9. ↑ « Arrêté préfectoral portant extension du périmètre de la communauté de communes du Cordais et du Causse à compter du 1er janvier 2022 ... » [PDF], sur Préfecture du Tarn, (consulté le ), p. 76-79.
  10. ↑ « Arrêté préfectoral du 2 décembre 2022 portant extension du périmètre de la communauté de communes du Cordais et du Causse avec l'adhésion des communes de Donnazac, Frausseilles, Amarens. » [PDF], sur Préfecture du Tarn, (consulté le ), p. 3-5.
  11. ↑ a b et c « Fiche signalétique - CC du Cordais et du Causse (4 C) (N° SIREN : 200034064). », sur Banatic, (consulté le ).
  12. ↑ « Population en historique depuis 1968 - CC du Cordais et du Causse (4 C) (200034064). », sur Insee, (consulté le ).
  13. ↑ « Arrêté préfectoral relatif à la composition du conseil communautaire de la communauté de communes du Cordais et du Causse. » [PDF], sur Préfecture du Tarn, (consulté le ), p. 134-136.
  14. ↑ « Arrêté préfectoral du 10 mars 2023 modifiant la composition du conseil communautaire de la communauté de communes du Cordais et du Causse. », sur Préfecture du Tarn, (consulté le ), p. 3-6.
  15. ↑ « Cordes-sur-Ciel. Les défis qui attendent Bernard Andrieu à la tête de la 4C », sur ladepeche.fr (consulté le ).

Read other articles:

Erena Mizusawa

Erena MizusawaErena Mizusawa pada Agustus 2011Nama asal水沢 エレナLahir21 Maret 1992 (umur 31)Nagoya, Prefektur Aichi, JepangPekerjaanPemeran, model fesyenTahun aktif2005 - sekarangSitus webartist.amuse.co.jp/artist/mizusawa_erena Erena Mizusawa (水沢 エレナcode: ja is deprecated , Mizusawa Erena) (lahir 21 Maret 1992) adalah seorang model fesyen dan pemeran asal Jepang. Ia sempat menjadi model untuk majalah remaja Candy dan kemudian beralih untuk menjadi mocel majala...

 

Demographics of Nunavut

BC AB SK MB ON QC NB PE NS NL YT NT NU Demographics of Canada's provinces and territories Nunavut is a territory of Canada. It has a land area of 1,877,787.62 km2 (725,017.85 sq mi).[1] It has a population of 36,858 in the 2021 Census. In the 2016 census the population was 35,944, up 12.7% from the 2011 census figure of 31,906.[2] In 2016, 30,135 people identified themselves as Inuit (83.8% of the total population), 190 as North American Indian (0.5%), 165 Méti...

 

Exhorder

American thrash/groove metal band ExhorderExhorder performing at Turok Open Air in Germany, 2018Background informationOriginNew Orleans, Louisiana, U.S.Genres Thrash metal groove metal Years active 1985–1994 2008–2011 2017–present Labels Roadrunner Nuclear Blast Members Kyle Thomas Jason VieBrooks Sasha Horn Past members Vinnie LaBella David Main Andy Villafarra Chris Nail Jay Ceravolo Frankie Sparcello Seth Davis Marzi Montazeri Websitewww.exhorder.com Exhorder is an American heavy met...

هوارد ماثيوز

هذه المقالة يتيمة إذ تصل إليها مقالات أخرى قليلة جدًا. فضلًا، ساعد بإضافة وصلة إليها في مقالات متعلقة بها. (سبتمبر 2018) هوارد ماثيوز معلومات شخصية الميلاد 29 نوفمبر 1885(1885-11-29) الوفاة 9 فبراير 1963 (عن عمر ناهز 77 عاماً)أولدهام  الطول 5 قدم 8 بوصة (1.73 م)[1][1] مركز الل

 

Jules De Martino

Julian De MartinoBackground informationBirth nameJulian De MartinoBorn (1967-07-16) 16 July 1967 (age 56)West Ham, London, EnglandOccupation(s)Musician, singer, songwriterInstrument(s)Guitar, bass guitar, drums, keyboards, vocalsYears active1987–presentMember ofThe Ting TingsMusical artist Julian Jules De Martino (born 16 July 1967)[citation needed] is an English musician and a member of the pop duo The Ting Tings.[1] Early life De Martino was born in West Ham, the son ...

 

Siemens Digital Industries Software

Halaman ini berisi artikel tentang sejarah Siemens PLM yang didirikan pada tahun 2007, yang kemudian menjadi Siemens Digital Industries Software, termasuk UGS Corp., Innotec GmbH, Vistagy Inc., dll. Untuk sejarah rinci dari pendahulunya, UGS, yang didirikan dengan nama United Computing pada tahun 1963, lihat UGS Corp. Siemens Digital Industries SoftwareJenisUnit bisnis strategisIndustriPerangkat lunak CAD/CAM/CAE/PLMPendahuluUGS Corp.Didirikan1963, Torrance, California (dengan nama United Com...

Johannes Moser (cellist)

German-Canadian cellist For other uses, see Johannes Moser. Johannes MoserMoser in 2015Born (1979-06-14) 14 June 1979 (age 44)MunichOccupationCellist Moser playing the Dvorak Cello Concerto at the New World Center in 2011 Johannes Moser (born June 14, 1979 in Munich) is a German-Canadian cellist who has played with leading orchestras internationally. Life and career Born in Munich, Moser studied the cello from age eight, and became a student of David Geringas in 1997. He has performed wi...

 

Ивановка (Долгоруковский район)

У этого термина существуют и другие значения, см. Ивановка. ДеревняИвановка 52°18′47″ с. ш. 38°21′11″ в. д.HGЯO Страна  Россия Субъект Федерации Липецкая область Муниципальный район Долгоруковский Сельское поселение Долгоруковское История и география Основан XIX ...

 

The Messiah (film 2007)

The MessiahThe MessiahSutradara Nader Talebzadeh Produser Abdollah Saeedi Ditulis oleh Nader Talebzadeh PemeranAhmad Soleimani NiaPenata musikLoris TjeknavorianSinematograferSadegh MianjiTanggal rilis 18 Oktober 2007 (2007-10-18) (Festival Perfilman dan Agama) Negara Iran Bahasa Mesih (Iran: بشارت منجی), yang lebih umum dan secara resmi disebut sebagai The Messiah,[1][2][3][4][5] namun juga disebut sebagai 'Yesus',[6] Per...

Mayoral elections in Manchester, New Hampshire, in the 21st century

Elections for mayor in Manchester, New Hampshire during the 19th century See also: Mayoral elections in Manchester, New Hampshire; Mayoral elections in Manchester, New Hampshire, in the 19th century; and Mayoral elections in Manchester, New Hampshire, in the 20th century Elections in New Hampshire Federal government Presidential elections 1788-89 1792 1796 1800 1804 1808 1812 1816 1820 1824 1828 1832 1836 1840 1844 1848 1852 1856 1860 1864 1868 1872 1876 1880 1884 1888 1892 1896 1900 1904 190...

 

Coetzee and Matiso

This article's lead section may be too long. Please read the length guidelines and help move details into the article's body. (February 2023) 1995 South African legal case Coetzee v Government of the Republic of South Africa;Matiso v Commanding Officer, Port Elizabeth PrisonCourtConstitutional Court of South AfricaFull case nameCoetzee v Government of the Republic of South Africa and Others; Matiso and Others v Commanding Officer, Port Elizabeth Prison and Others Decided22 September ...

 

Left- and right-hand traffic

Directionality of traffic flow by jurisdiction Left Hand Drive redirects here. For the album by the Angels, see Left Hand Drive (album). Countries by direction of road traffic, c. 2020   ⇅ Left-hand traffic   ⇵ Right-hand traffic Left-hand traffic (LHT) and right-hand traffic (RHT) are the practices, in bidirectional traffic, of keeping to the left side and to the right side of the road, respectively. They are fundamental to traffic flow, and are sometimes called the r...

Maelcum Soul

Film actress (1940-1968) Maelcum SoulBornPatricia Ann SoulSeptember 22, 1940DiedApril 5, 1968(1968-04-05) (aged 27)Baltimore, Maryland, USOccupations Bartender Artist model Actress Years active1966–1968SpouseDudley Gray Patricia Ann Soul (September 22, 1940 – April 5, 1968), known professionally as Maelcum Soul, was an American bartender, artist's model, and actress. In the 1960s, she portrayed leading characters in two of filmmaker John Waters' earliest works, Roman Candles and...

 

Filip De Man

Flemish politician This biography of a living person needs additional citations for verification. Please help by adding reliable sources. Contentious material about living persons that is unsourced or poorly sourced must be removed immediately from the article and its talk page, especially if potentially libelous.Find sources: Filip De Man – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (January 2010) (Learn how and when to remove this template message) ...

 

Welcome 2

2010–12 concert tour by Prince Welcome 2Tour by PrinceBanner advertisement for the North American leg of the tourAssociated album20TenStart dateDecember 15, 2010 (2010-12-15)End dateSeptember 26, 2012 (2012-09-26)Legs7No. of shows51 in North America24 in Europe8 in Australia83 in total (92 scheduled)Prince concert chronology Prince 20Ten(2010) Welcome 2(2010–12) Live Out Loud Tour(2013) Welcome 2 was a concert tour by American recording artist Prince. Playing...

Tony Matisi

American football player (1914–1969) American football player Tony MatisiNo. 27Position:TacklePersonal informationBorn:(1914-08-23)August 23, 1914New York City, U.S.Died:August 26, 1969(1969-08-26) (aged 55)Endicott, New York, U.S.Height:6 ft 2 in (1.88 m)Weight:230 lb (104 kg)Career informationHigh school:Union-Endicott (Endicott, New York)College:PittsburghNFL Draft:1938 / Round: 4 / Pick: 29(By the Pittsburgh Pirates)Career history Detroi...

 

Narrative exposure therapy

Short-term therapy for trauma-related disorders Narrative Exposure Therapy (NET) is a short-term psychotherapy used for the treatment of post-traumatic stress disorder and other trauma-related mental disorders.[1][2] It creates a written account of the traumatic experiences of a patient or group of patients, with the aim of recapturing self-respect and acknowledging the patient's value. NET is an individual treatment, NETfacts is a format for communities.[3] NET was cr...

 

2009 in baseball

See also: 2009 Major League Baseball season and 2009 Nippon Professional Baseball season The following are the baseball events of the year 2009 throughout the world. Overview of the events of 2009 in baseball Years in baseball ← 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 → 2009 in sports American football Aquatic sports Association football Athletics Badminton Baseball Basketball Canadian football Chess Climbing Combat sports Sumo Cricket 2008–09 2009 2009–10 Cycling Darts Equestrianism Espor...

Paul O'Loughlin

Australian actor and director Maiva Drummond and Paul O'Loughlin in 1947 Paul O'Loughlin was an Australian actor and director. He directed some of the first television plays in Australia. He joined the ABC in the 1930s. He directed numerous stage plays.[1] He was born and educated in Melbourne and worked in Brisbane and Adelaide.[2] O'Loughlin served in the RAAF in WWII and married Maiva Drummond in 1942.[3] The couple had met in Melbourne in 1935 in the cast of Gregan...

 

Капская винная змея

Капская винная змея Научная классификация Домен:ЭукариотыЦарство:ЖивотныеПодцарство:ЭуметазоиБез ранга:Двусторонне-симметричныеБез ранга:ВторичноротыеТип:ХордовыеПодтип:ПозвоночныеИнфратип:ЧелюстноротыеНадкласс:ЧетвероногиеКлада:АмниотыКлада:ЗавропсидыКласс:...

 

Strategi Solo vs Squad di Free Fire: Cara Menang Mudah!