Sumène Artense communauté est une communauté de communes française , située dans le département du Cantal et la région Auvergne-Rhône-Alpes .
Historique
Elle est créée le 30 décembre 1999 .
Le 31 décembre 2015 , les communes de Beaulieu et Lanobre rejoignent la communauté de communes[ 1] .
Le 7 mars 2016 , la commission départementale de coopération intercommunale du Cantal , réunie pour examiner le projet de schéma départemental de coopération intercommunale[ 2] , propose, après examen des amendements[ 3] , de fusionner la communauté de communes Sumène Artense avec sa voisine, la communauté de communes du Pays Gentiane , auxquelles s'ajouterait Lugarde , détachée de la communauté de communes du Cézallier [ 4] .
Le rejet du projet de fusion par les élus communautaires et les communes de Sumène Artense entraîne son abandon[ 5] .
Territoire communautaire
Géographie
Elle est située dans le nord du Cantal , dans la région de l'Artense .
Composition
La communauté de communes est composée des 16 communes suivantes :
Liste des communes de l'intercommunalité
Nom
Code Insee
Gentilé
Superficie (km2 )
Population (dernière pop. légale )
Densité (hab./km2 )
Champs-sur-Tarentaine-Marchal (siège)
15038
Champsois
60,32
1 028 (2022)
17
Antignac
15008
Antignacais
16,02
282 (2022)
18
Bassignac
15019
Bassignacois
11,95
222 (2022)
19
Beaulieu
15020
7,64
84 (2022)
11
Champagnac
15037
Champagnaçais
28,01
1 023 (2022)
37
Lanobre
15092
Lanobréens
40,99
1 350 (2022)
33
Madic
15111
Madicois
6,63
204 (2022)
31
La Monselie
15128
9,49
119 (2022)
13
Le Monteil
15131
Montellois
23,47
269 (2022)
11
Saignes
15169
Saignois
6,81
821 (2022)
121
Saint-Pierre
15206
14,27
146 (2022)
10
Sauvat
15223
14,48
217 (2022)
15
Trémouille
15240
Trémouillais
29,09
169 (2022)
5,8
Vebret
15250
24,43
514 (2022)
21
Veyrières
15254
Veyrièrois
13,67
120 (2022)
8,8
Ydes
15265
Ydois
17,36
1 633 (2022)
94
Carte des communes
Démographie
Évolution démographique du territoire
1968
1975
1982
1990
1999
2010
2015
2021
10 529 9 843 9 663 9 492 9 023 8 639 8 520 8 226
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au
1er janvier 2024.
(Source :
Insee [ 6] )
Administration
Siège
Son siège est situé à Champs-sur-Tarentaine-Marchal , ses bâtiments sont situés à Saignes.
Les élus
À la suite des élections municipales et communautaires de mars 2020 , le conseil communautaire de la communauté de communes du Pays de Sumène Artense se compose de 34 conseillers[ 7] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[ 7] :
Présidence
Liste des présidents successifs
Période
Identité
Étiquette
Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2014
En cours (au 17 juillet 2020)
Marc Maisonneuve[ 8]
PS
maire de Bassignac (1988 → ) conseiller régional d'Auvergne (2010 → 2015)
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Notes et références
Notes
Références
↑ Arrêté n° 205-1640 du 17 décembre 2015. , Recueil des Actes Administratifs du Cantal n° 67 du 23 décembre 2015, p 186-187-188
↑ Projet de schéma de coopération intercommunale du Cantal
↑ CDCI du 7 mars 2016 - Liste des amemdements soumis à l'avis de la commission
↑ Carte issue de la CDCI du 7 mars 2016
↑ Neuf intercommunalités dans le Cantal au 1er janvier 2017 , La Montagne, 28 septembre 2016.
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC Sumène - Artense (241501055). », sur Insee , 27 juin 2024 (consulté le 28 juin 2024 )
↑ a et b « Arrêté du 16 octobre 2019 fixant le nombre et la répartition des sièges au conseil communautaire de la Communauté de communes Sumène Artense », sur Préfecture du Cantal , 18 octobre 2019 (consulté le 20 octobre 2019 ) , p. 5-6
↑ « Marc Maisonneuve reconduit à la tête de la communauté de communes Sumène-Artense (Cantal) », sur La Montagne , 16 juillet 2020 (consulté le 17 juillet 2020 )
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes