Convention de Bâle

La convention de Bâle peut désigner différentes conventions signée au cours de l'histoire dans la ville suisse de Bâle :

• 12 janvier 1814 : la convention de Bâle (1814) entre les alliés de la guerre de la Sixième Coalition contre les troupes du Premier Empire français de Napoléon Bonaparte, prévoyant la création de trois gouvernements généraux (Bas-Rhin, Rhin-Moyen et Belgique) afin d'administrer ces territoires une fois qu'ils seraient repris à la France^[1].
• 22 mars 1989 : la convention de Bâle (1989) concernant le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux ainsi que leur élimination.

Notes et références

1. « Trois gouvernements généraux (février-juin 1814). », sur connaître la Wallonie.