États généraux de Lorraine

Les États généraux de Lorraine étaient une institution du duché de Lorraine, qui a existé entre le Moyen Âge central et 1629.

Composition

De même que les États généraux du royaume de France, les États généraux de Lorraine étaient composés de trois groupes de députés, représentant respectivement le clergé, la noblesse et la bourgeoisie urbaine.

Rôle

Les États généraux pouvaient autoriser le duc à lever un impôt sur toutes les personnes résidant dans le duché. Cet impôt, qui s'appelait une aide générale, pouvait prendre la forme d'un impôt direct (une quantité d'argent que devait payer chaque foyer ou feu, voire conduit en Lorraine) ou indirect (une taxe sur chaque marchandise échangée avec généralement un taux majoré pour la bière et le vin vendus au détail en taverne)^[1].

Les États généraux étaient également amenés à se prononcer sur l'évolution de la coutume de Lorraine et c'est à eux qu'il revenait de déclarer la majorité du souverain après une période de régence.

Liste des sessions

Les listes qui suivent sont issues de l'ouvrage d'Auguste Digot^[2].

Moyen Âge

XVI^e siècle Session de 1503 Session de février 1509 Session de mars 1509 Session de 1516 Session de 1519 Session de 1520 Session de 1526 Session de 1527 Session de 1529 Session de janvier 1532 Session de décembre 1532 Session de 1535 Session de 1538 Session de 1539 Session de 1540 Session d'avril 1545 Session de novembre 1545 Session de 1553 Session de 1554 Session de 1558 Session de 1561 Session de 1562 Session de 1563 Session de 1569 Session de 1570 Session de 1572 Session de 1576 Session de 1577 Session de 1578 Session de 1579 Session de 1584 Session d'avril 1585 Session de décembre 1585 Session de 1586 Session de mars 1588 Session de mai 1588 Session de 1589 Session de 1590 Session de 1591 Session de janvier 1592 Session de juillet 1592 Session de novembre 1592 Session d'avril 1593 Session de septembre 1593 Session de décembre 1593 Session de mars 1594 Session d'avril 1594 Session de juillet 1594 Session de septembre 1594 Session de décembre 1594 Session d'avril 1595 Session de juillet 1595 Session de 1596 Session de 1598 Session de mars 1599 Session de septembre 1599

XVII^e siècle Session de 1600 Session de 1601 Session d'avril 1602 Session de décembre 1602 Session de 1603 Session de 1604 Session de 1605 Session de 1607 Session de 1611 Session de 1614 Session de 1615 Session de 1616 Session de 1619 Session de 1620 Session de 1621 Session de 1622 Session de 1624 Session de 1625 Session de 1626 Session de 1627 Session de 1629

Notes et références

1. Antoine Fersing, « Une naissance de l'impôt. Les aides générales des duchés de Lorraine et de Bar (1580-1608) », Annales de l'Est, n^o 1,‎ 2014, p. 305-339.
2. Auguste Digot, Les États Généraux de Lorraine, Nancy, 1855, 127-138 p..

Bibliographie

• Auguste Digot, Les États Généraux de Lorraine, Nancy, 1855, 127-138 p..
• Antoine Fersing, « Une naissance de l'impôt. Les aides générales des duchés de Lorraine et de Bar (1580-1608) », Annales de l'Est, n^o 1,‎ 2014, p. 305-339.
• René Taveneaux, « Les États Généraux de Lorraine de l'année 1626  », Annales de l'Est, n^o 1,‎ 1951, p. 15-36.
• Résolution des États Généraux de 1621, imprimée à Nancy par Jacob Garnich, sur le site livrelorrain.fr : (fr) [1]